Montant du loyer d'un logement appartenant à un propriétaire privé
Vérifié le 06/06/2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
À quelles règles doit répondre le montant du loyer d'un logement du secteur privé ? Le loyer d'un logement loué avec bail d'habitation est fixé librement par le propriétaire. Mais, dans les communes situées en zone tendue, <span class="expression">l'encadrement des loyers</span> s'applique. Dans ces communes, le loyer ne doit pas dépasser un montant maximum lors de la remise en location, et lors du renouvellement du bail. Nous vous expliquons.
Zone tendue
Autre zone
Certains logements ne sont pas concernés par l'encadrement des loyers, car ils sont soumis à d'autres règles : logement <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1219">loi de 1948</a>, logement <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2541">conventionné par l'Anah (hors conventions à loyer intermédiaire)</a>, logement <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1317">HLM</a>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2315">meublé de tourisme</a>, sous-location.
Lorsque le logement est mis en location <span class="miseenevidence">pour la 1<Exposant>re</Exposant> fois</span>, le propriétaire fixe librement le montant du loyer.
Le propriétaire pourra <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1311">réviser le loyer 1 fois par an</a>, si une clause du bail le prévoit.
Attention :
<span class="miseenevidence">En métropole</span>, lorsque le bail est signé, renouvelé ou tacitement reconduit <span class="miseenevidence">depuis le 24 août 2022</span>, et qu'il concerne un logement classé F ou G (classement indiqué sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est interdit d'en réviser le loyer.
<span class="miseenevidence">En Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte</span>, lorsque le bail est signé, renouvelé ou tacitement reconduit <span class="miseenevidence">depuis le 1<Exposant>er</Exposant> juillet 2024</span>, et qu'il concerne un logement classé F ou G (classement indiqué sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est interdit d'en réviser le loyer.
Lorsque le loyer est sous-évalué par rapport au prix du marché, le propriétaire peut augmenter le montant du loyer au renouvellement du bail, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1312">à certaines conditions. Il doit le faire en respectant certaines règles</a>.
Attention :
Un bail mobilité ne peut pas être renouvelé.
Le montant du loyer appliqué au dernier locataire doit figurer dans le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F920">bail</a>.
Le propriétaire peut augmenter ce loyer dans certains cas seulement.
La date de signature du bail est déterminante :
Si aucune révision n'est intervenue au cours des 12 derniers mois, le propriétaire peut augmenter le loyer de la variation annuelle de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">l'IRL</a> publié à la date de signature du nouveau bail.
Attention :
Lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est <span class="miseenevidence">interdit</span> d'en réviser le loyer.
Le nouveau loyer peut être augmenté lorsque le propriétaire a financé des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45485">travaux d'amélioration</a> (hors travaux d'économie d'énergie ayant donné lieu à une majoration de loyer pour réduction de charges) ou des travaux mise aux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">normes de décence</a>
Ces travaux doivent :
Avoir été réalisés avant ou après le départ du dernier locataire, dans les parties communes ou privatives
Et être d'un montant au moins égal à <span class="valeur">50 %</span> de la dernière année de loyer (hors charge)
Si ces conditions sont respectées, le loyer annuel pratiqué avec le précédent locataire peut être augmenté de <span class="valeur">15 %</span> du montant des travaux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R24408">TTC</a>.
Attention :
Lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est<span class="miseenevidence"> interdit</span> d'en augmenter le loyer.
Le nouveau loyer est fixé librement lorsque les 2 conditions suivantes sont remplies :
Des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45485">travaux d'amélioration</a> ont été faits depuis moins de 6 mois
Le montant de ces travaux est au moins égal à la dernière année de loyer
Attention :
Lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est<span class="miseenevidence"> interdit</span> d'en augmenter le loyer.
Lorsque le loyer appliqué à l'ancien locataire est manifestement sous-évalué, le propriétaire peut augmenter ce loyer.
À savoir
Il est possible d'estimer la sous-évaluation d'un loyer à partir de loyers habituellement constatés pour des logements comparables situés dans la même zone géographique.
Mais l'augmentation du loyer ne doit pas dépasser <span class="valeur">50 %</span> de la différence entre les 2 montants suivants :
Montant d'un loyer déterminé par référence aux loyers pratiqués dans le voisinage pour des logements comparables
Dernier loyer appliqué au précédent locataire, éventuellement <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">révisé sur l'IRL</a> si cela n'a pas été fait dans les 12 derniers mois.
Attention :
Lorsque le logement est classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est <span class="miseenevidence">interdit</span> d'en augmenter le loyer manifestement sous-évalué.
Si aucune révision n'est intervenue au cours des 12 derniers mois, le propriétaire peut augmenter le loyer de la variation annuelle de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">l'IRL</a> publié à la date de signature du nouveau bail.
Attention :
<span class="miseenevidence">En métropole</span>, lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est <span class="miseenevidence">interdit</span> d'en réviser le loyer.
Le nouveau loyer peut être augmenté lorsque le propriétaire a financé des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45485">travaux d'amélioration</a> (hors travaux d'économie d'énergie ayant donné lieu à une majoration de loyer pour réduction de charges) ou des travaux mise aux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">normes de décence</a>
Ces travaux doivent :
Avoir été réalisés depuis le départ du dernier locataire, dans les parties communes ou privatives
Et être d'un montant au moins égal à <span class="valeur">50 %</span> de la dernière année de loyer (hors charge).
Si ces conditions sont respectées, le loyer annuel pratiqué avec le précédent locataire peut être augmenté de <span class="valeur">15 %</span> du montant des travaux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R24408">TTC</a>.
Attention :
<span class="miseenevidence">En métropole</span>, lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est <span class="miseenevidence">interdit</span> d'en réviser le loyer.
Le nouveau loyer est fixé librement lorsque les 2 conditions suivantes sont remplies :
Des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45485">travaux d'amélioration</a> ont été faits depuis moins de 6 mois
Le montant de ces travaux est au moins égal à la dernière année de loyer.
Attention :
<span class="miseenevidence">En métropole</span>, lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est <span class="miseenevidence">interdit</span> d'en réviser le loyer.
Lorsque le loyer appliqué à l'ancien locataire est manifestement sous-évalué, le propriétaire peut augmenter ce loyer.
À savoir
Il est possible d'estimer la sous-évaluation d'un loyer à partir de loyers habituellement constatés pour des logements comparables situés dans la même zone géographique.
Mais l'augmentation du loyer ne doit pas dépasser <span class="valeur">50 %</span> de la différence entre les 2 montants suivants :
Montant d'un loyer déterminé par référence aux loyers pratiqués dans le voisinage pour des logements comparables
Dernier loyer appliqué au précédent locataire, éventuellement <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">révisé sur l'IRL</a> si cela n'a pas été fait dans les 12 derniers mois.
Attention :
<span class="miseenevidence">En métropole</span>, lorsque le bail concerne un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est <span class="miseenevidence">interdit</span> d'en réviser le loyer.
Si aucune révision n'est intervenue au cours des 12 derniers mois, le propriétaire peut augmenter le loyer de la variation annuelle de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">l'IRL</a> publié à la date de signature du nouveau bail.
Le nouveau loyer peut être augmenté lorsque les 2 conditions suivantes sont remplies :
Le propriétaire a financé des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45485">travaux d'amélioration</a> (hors travaux d'économie d'énergie ayant donné lieu à une majoration de loyer pour réduction de charges) ou des travaux mise aux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">normes de décence</a>
Lorsque le logement est situé en métropole, sa consommation en énergie primaire est inférieure à 331 kWh par m<Exposant>2</Exposant> et par an. Un diagnostic de performance énergétique datant de moins de 4 ans doit en attester.
Ces travaux doivent :
avoir été réalisés depuis le départ du dernier locataire, dans les parties communes ou privatives
être d'un montant au moins égal à <span class="valeur">50 %</span> de la dernière année de loyer (hors charge)
Si ces conditions sont respectées, le loyer annuel pratiqué avec le précédent locataire peut être augmenté de <span class="valeur">15 %</span> du montant des travaux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R24408">TTC</a>.
Le nouveau loyer est fixé librement lorsque les 3 conditions suivantes sont remplies :
Des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45485">travaux d'amélioration</a> ont été faits depuis moins de 6 mois
Le montant de ces travaux est au moins égal à la dernière année de loyer
Lorsque le logement est situé en métropole, sa consommation en énergie primaire est inférieure à 331 kWh par m<Exposant>2</Exposant> et par an. Un diagnostic de performance énergétique datant de moins de 4 ans doit en attester.
Il est possible d'augmenter le loyer appliqué à l'ancien locataire lorsque les 2 conditions suivantes sont remplies :
Ce loyer est sous-évalué. Il est possible d'estimer la sous-évaluation d'un loyer à partir de loyers habituellement constatés pour des logements comparables situés dans la même zone géographique.
Lorsque le logement est situé en métropole, sa consommation en énergie primaire est inférieure à 331 kWh par m<Exposant>2</Exposant> et par an. Un diagnostic de performance énergétique datant de moins de 4 ans doit en attester.
Lorsque ces 2 conditions sont remplies, le loyer peut être augmenté. Mais la hausse du loyer ne doit pas dépasser <span class="valeur">50 %</span> de la différence entre les 2 sommes suivantes :
Montant d'un loyer déterminé par référence aux loyers pratiqués dans le voisinage pour des logements comparables
Dernier loyer appliqué au précédent locataire, éventuellement <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F13723">révisé sur l'IRL</a> si cela n'a pas été fait dans les 12 derniers mois
Le locataire peut contester l'augmentation du loyer en envoyant au propriétaire (ou à l'agence immobilière) une lettre recommandée avec accusé de réception.
Si le litige persiste, le locataire doit saisir la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1216">commission départementale de conciliation (CDC)</a> dont dépend le logement (démarche est gratuite). En cas d'échec de l'intervention de la CDC, le locataire peut saisir le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1783">juge des contentieux de la protection</a> du tribunal dont dépend le logement.
La règle à appliquer dépend de la date de signature du bail :
Le propriétaire fixe librement le montant du loyer d'un logement classé A, B, C, D ou E (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>).
Mais le loyer d'un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>) ne doit <span class="miseenevidence">pas être supérieur au dernier loyer</span> appliqué au précédent locataire.
En métropole, le propriétaire fixe librement le montant du loyer d'un logement classé A, B, C, D ou E (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>). Mais le loyer d'un logement classé F ou G (classe indiquée sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>) ne doit pas être supérieur au dernier loyer appliqué au précédent locataire.
En Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte, le propriétaire fixe librement le montant du loyer, quelle que soit la classe du logement.
Le propriétaire fixe librement le montant du loyer.
Le propriétaire peut fixer librement le montant du loyer qu'il souhaite appliquer, qu'il s'agisse d'un logement vide ou meublé.
Le propriétaire peut <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1311">réviser le loyer</a> 1 fois par an à la condition que cela soit prévu dans le bail.
Attention :
<span class="miseenevidence">En métropole</span>, lorsque le bail est signé, renouvelé ou tacitement reconduit <span class="miseenevidence">depuis le 24 août 2022</span>, et qu'il concerne un logement classé F ou G (classement indiqué sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est interdit d'en réviser le loyer.
<span class="miseenevidence">En Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte</span>, lorsque le bail est signé, renouvelé ou tacitement reconduit <span class="miseenevidence">depuis le 1<Exposant>er</Exposant> juillet 2024</span>, et qu'il concerne un logement classé F ou G (classement indiqué sur le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R63115">DPE</a>), il est interdit d'en réviser le loyer.
Lorsque le loyer est sous-évalué par rapport au prix du marché, le propriétaire peut augmenter le montant du loyer au renouvellement du bail, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1312">à certaines conditions. Il doit le faire en respectant certaines règles</a>.
Attention :
Un bail mobilité ne peut pas être renouvelé.
Pour savoir si votre commune est située en zone tendue :
Simulateur Savoir si un logement est situé en zone tendue (préavis du locataire et encadrement des loyers)
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
Attention :
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34407">Paris</a>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F36487">Bordeaux</a>,<span class="miseenevidence"> <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34408">Lille, Hellemmes et Lomme</a>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F36218">Lyon et Villeurbanne</a></span>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F36437">Montpellier</a>, et les communes composant <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F36219">Est Ensemble</a>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F38659">Pays Basque</a>, <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F35761">Plaine commune</a></span>, et d'une partie du territoire de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F39137">Grenoble-Alpes Métropole</a>, appliquent des <span class="miseenevidence">règles encore plus strictes</span>.
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
Le département d'Ille-et-Vilaine est placé en vigilance orange pour canicule par Météo France.
L'Agence régionale de santé Bretagne a activé le numéro vert Canicule info service.
Le 0800 06 66 66 est ouvert de 8H à 19H en France métropolitaine pour obtenir des conseils pour se protéger et protéger son entourage, en particulier les plus fragiles.
En cas de malaise, forte fièvre ou propos incohérents : appelez le 15.
