Question-réponse
Vérifié le 24/11/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) L'abattage des animaux destiné à la consommation humaine doit être réalisé dans un abattoir agréé, où chaque carcasse fait l'objet d'une inspection sanitaire. Toutefois, le particulier qui élève un mouton, une chèvre, un porc, des poules ou des lapins peut abattre lui-même un animal s'il est exclusivement destiné à sa consommation personnelle : L’abattage d'une vache, d'un veau ou d'un cheval hors abattoir agréé est interdit. Conditions d'abattage L'abattage doit être réalisé de manière à éviter toute douleur, détresse ou souffrance évitable aux animaux. L'abattage hors abattoir agréé doit respecter les mêmes règles qu'en abattoir agréé en ce qui concerne les opérations d'étourdissement, d'abattage ou de mise à mort. L'animal doit être étourdi avant d'être mis à mort selon des méthodes autorisées par la réglementation (l'abattage sans étourdissement préalable est interdit). L'animal doit être saigné immédiatement après son étourdissement, dans tous les cas avant qu'il ne reprenne conscience. Le fait d'exercer des sévices graves ou actes de cruauté envers un animal domestique, apprivoisé ou captif est une infraction. Obligation de déclaration des animaux Le particulier qui élève un ou plusieurs moutons ou chèvres ou porcs doit faire identifier ses animaux et se déclarer auprès de l'établissement de l'élevage (EDE) de son département. Pour connaître les coordonnées de votre EDE et la démarche à suivre, il faut contacter la chambre régionale d'agriculture. Vous devez informer l'EDE, dans les 7 jours, en cas d'acquisition ou de cession d'un animal. Il doit aussi informer l'EDE en cas de mort d'un animal au plus tard lors de l'enlèvement du cadavre. De plus, le particulier doit aussi désigner un vétérinaire sanitaire, dès le 1
Formulaire Cerfa n° 15983*01 La liste des vétérinaires disposant de l'habilitation sanitaire dans votre département est disponible sur le site internet de votre préfecture ou sur demande auprès de la direction départementale de protection des populations (DDPP). Le formulaire complété et signé par le vétérinaire est à adresser à la direction départementale de la protection des populations (DDPP) de votre préfecture. Le particulier qui élève une ou plusieurs poules doit déclarer ses animaux auprès du maire du lieu de détention des oiseaux.
Service en ligne
Formulaire Cerfa n° 15472*03 Un particulier peut-il tuer lui-même un animal pour le manger ?
Où s’adresser ?
Désignation du vétérinaire sanitaire par le détenteur d'animaux
Où s’adresser ?
Déclaration en ligne de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire
Déclaration de détention d'oiseaux dans le cadre d'un foyer d'influenza aviaire
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Questions ? Réponses !
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.