Vérifié le 18/03/2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Votre vol est retardé (ou a été retardé) et vous souhaitez savoir si vous pouvez être indemnisé ? 2 types de compensation existent : une indemnisation forfaitaire prévue par les règles européennes en cas de retard importante et une indemnisation individualisée pour les préjudices subis, qui est possible dans certains cas. Est-ce à vous de la demander ou est-elle versée automatiquement ? Nous vous expliquons vos droits et vos démarches.
Indemnisation forfaitaire
Indemnisation individualisée
Un passager ayant un billet valide et une réservation confirmée a droit à l’indemnisation en cas de retard de vol.
Il doit s'être présenté à l’enregistrement à l’heure requise par la compagnie.
Vous pouvez bénéficier d'une assistance, et dans certains cas d'une indemnisation, si votre vol respecte certaines conditions.
Le vol est <span class="miseenevidence">concerné</span>, quelle que soit la compagnie.
L'indemnisation s'applique même en cas d'escale ou de correspondance.
Les vols entre la métropole et la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, la Réunion, Mayotte ou la partie française de l'île de Saint Martin sont concernés.
La compagnie vous doit une assistance si <span class="miseenevidence">le retard du vol est important</span>.
Ce retard doit être d'au moins :
<span class="miseenevidence">2 heures</span> pour un vol de <span class="valeur">1 500</span> km ou moins
<span class="miseenevidence">3 heures</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">1 500</span> km dans <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">l'Union européenne (UE)</a> ou pour un vol entre <span class="valeur">1 500</span> et <span class="valeur">3 500</span> km hors UE
<span class="miseenevidence">4 heures</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">3 500</span> km hors UE.
Si vous venez d'un pays européen (<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">Union européenne</a>, Norvège, Islande ou Suisse), le vol est <span class="miseenevidence">concerné</span>, quelle que soit la compagnie.
L'assistance s'applique même en cas d'escale ou de correspondance.
Les vols entre la métropole et la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, la Réunion, Mayotte ou la partie française de l'île de Saint Martin sont concernés.
La compagnie vous doit une assistance si <span class="miseenevidence">le retard du vol est important</span>.
Ce retard doit être d'au moins :
<span class="miseenevidence">2 heures</span> pour un vol de <span class="valeur">1 500</span> km ou moins
<span class="miseenevidence">3 heures</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">1 500</span> km dans <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">l'Union européenne (UE)</a> ou pour un vol entre <span class="valeur">1 500</span> et <span class="valeur">3 500</span> km hors UE
<span class="miseenevidence">4 heures</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">3 500</span> km hors UE.
Le vol est <span class="miseenevidence">concerné</span> si vous remplissez les <span class="miseenevidence">2 conditions</span> suivantes :
Vous voyagez avec une compagnie de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">l'Union européenne</a>
Votre vol est à destination d'un aéroport situé dans l'Union européenne, en Norvège, Islande ou Suisse.
L'assistance s'applique même en cas d'escale ou de correspondance dans un autre pays.
Exemple
Si vous décollez du Royaume-Uni, vous êtes concerné par l'indemnisation à la double condition d'utiliser un transporteur européen et d'atterrir dans un pays membre de l'Union européenne.
La compagnie vous doit une assistance si <span class="miseenevidence">le retard du vol est important</span>.
Ce retard doit être d'au moins :
<span class="miseenevidence">2 heures</span> pour un vol de <span class="valeur">1 500</span> km ou moins
<span class="miseenevidence">3 heures</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">1 500</span> km dans <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">l'Union européenne (UE)</a> ou pour un vol entre <span class="valeur">1 500</span> et <span class="valeur">3 500</span> km hors UE
<span class="miseenevidence">4 heures</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">3 500</span> km hors UE.
L'obligation pèse sur la compagnie aérienne qui effectue le vol.
C'est le cas si elle vous a vendu directement votre billet.
C'est également le cas si vous l'avez acheté auprès d'un intermédiaire (agence de voyage par exemple).
À savoir
Des règles spécifiques s'appliquent si <a href="https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Voyages-et-sejours-forfait" target="_blank">vous êtes en voyage organisé</a> (aussi appelé <span class="expression">voyage à forfait</span>).
Si vous avez droit à une assistance, la compagnie doit prendre en charge <span class="miseenevidence">gratuitement</span> en attendant le prochain vol les services suivants :
Frais d'hôtel et de transfert entre l'hôtel et l'aéroport si le départ ne peut avoir lieu avant le lendemain.
À noter
Si la prise en charge n'est pas fournie, la compagnie devra <span class="miseenevidence">vous rembourser les frais</span> que vous aurez avancés. Conservez tous les reçus pour les justifier.
Si votre vol arrive avec <span class="miseenevidence">3 heures ou plus de retard</span> par rapport à l'heure d'arrivée prévue, vous pourrez être <span class="miseenevidence">indemnisé.</span>
L'indemnité correspond à l'un des montants suivants :
<span class="valeur">250 €</span> pour un vol de <span class="valeur">1 500</span> km ou moins
<span class="valeur">400 €</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">1 500</span> km dans <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">l'Union européenne (UE)</a>
<span class="valeur">400 €</span> pour un vol entre <span class="valeur">1 500</span> et <span class="valeur">3 500</span> km hors UE
<span class="valeur">600 €</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">3 500</span> km hors UE.
L'indemnisation peut être <span class="miseenevidence">réduite en cas de réacheminement</span>, sous certaines conditions.
Toutefois, vous n'avez pas le droit à l'indemnisation dans les cas suivants :
Vous renoncez à votre voyage
Vous avez raté un vol en correspondance en raison de retards aux contrôles de sécurité
Vous n'avez pas respecté l'heure d'embarquement du vol.
Attention :
L'indemnisation n'est pas due si le retard provient d'une <span class="miseenevidence">circonstance exceptionnelle</span> (crise sanitaire, conditions météorologiques, grève des contrôleurs aériens par exemple). En revanche, vous pouvez être indemnisé en cas de grève de personnels de la compagnie.
Vous pouvez vous faire <span class="miseenevidence">rembourser votre billet</span> uniquement si vous remplissez les <span class="miseenevidence">2 conditions</span> suivantes :
Le retard est <span class="miseenevidence">d'au moins 5 heures</span>
Vous renoncez à votre voyage.
Si le retard de 5 heures concerne votre correspondance, vous pourrez obtenir le remboursement du vol retour vers votre point de départ.
Pour être dédommagé, <span class="miseenevidence">adressez au transporteur</span> une demande d'indemnisation en <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R46090">RAR</a>.
Un <span class="miseenevidence">modèle de lettre</span> est disponible :
Modèle de document Demander à sa compagnie aérienne une indemnité en cas de retard de vol important
Vous avez <span class="miseenevidence">5 ans</span> pour réclamer votre indemnisation.
L'indemnisation doit être versée par virement, par chèque ou en espèces.
Vous pouvez demander par écrit à en bénéficier sous forme de bons de voyage ou d'autre service.
Si la compagnie aérienne a signé la <a href="http://www.mtv.travel/les-adherents/" target="_blank">Charte de médiation</a>, vous pouvez <span class="miseenevidence">saisir le médiateur</span> Tourisme et Voyage <a href="http://www.mtv.travel/les-adherents/" target="_blank">Signataires de la Charte Médiation Tourisme et Voyage</a>dans les cas suivants :
Refus de vous indemniser
Absence de réponse dans les 2 mois.
Vous pouvez <span class="miseenevidence">vérifier</span> si la compagnie a signé la charte et saisir le médiateur :
Service en ligne Saisir le médiateur Tourisme et Voyage
Si la compagnie refuse de vous indemniser, ou si vous trouvez que cette indemnisation est insuffisante, vous pouvez <span class="miseenevidence">saisir le tribunal judiciaire</span>.
Vous devez joindre une <span class="miseenevidence">copie de vos justificatifs</span>.
Oui, si vous avez subi des pertes financières spécifiques (hôtel, correspondance manquée, frais engagés,...), vous pouvez demander une indemnisation supplémentaire via la Convention de Montréal, en plus de l’indemnisation forfaitaire.
Exemple
Vous arrivez avec 4 heures de retard et vous ratez un vol de correspondance, ce qui vous oblige à passer une nuit d’hôtel et à acheter un nouveau billet. Vous pouvez :
Oui, en plus des règles européennes qui prévoient une indemnisation pour les retards de vol, il existe une autre possibilité d’indemnisation pour les vols internationaux, qu'ils partent ou arrivent de France. Cette possibilité peut également s'appliquer pour les vols intérieurs en Europe.
L'indemnisation peut être demandée même si le retard est inférieur à 3 heures. Elle concerne également les dommages aux bagages ou à la santé des passagers.
Elle permet aux passagers de demander une indemnisation si un retard de vol leur cause un <span class="miseenevidence">préjudice financier avéré</span> (exemple : perte d’une réservation non remboursable, frais supplémentaires engendrés par le retard).
Toutefois, cette indemnisation n'est pas automatique. Le passager <span class="miseenevidence">doit prouver son dommage</span>.
La compagnie aérienne doit indemniser le passager sauf si elle prouve que le retard est dû à des circonstances exceptionnelles (raisons climatiques par exemple) ou qu'elle démontre avoir pris toutes les mesures nécessaires pour éviter le retard.
Un passager ayant un billet valide et une réservation confirmée a droit à l’indemnisation en cas de retard de vol.
Il doit s'être présenté à l’enregistrement à l’heure requise par la compagnie.
Les compagnies aériennes qui doivent respecter ces règles sont celles qui viennent de <a href="https://www.icao.int/secretariat/legal/list%20of%20parties/mtl99_fr.pdf" target="_blank">pays qui ont signé un accord international</a> sur ce sujet. Cela inclut également les compagnies européennes, qui y sont soumises pour leurs vols internationaux. De plus, un règlement européen étend ces dispositions aux vols effectués à l'intérieur de l'Union européenne.
Contrairement au règlement européen, <span class="miseenevidence">aucune durée minimale de retard n’est requise</span>.
Vous pouvez être indemnisé dès lors que vous prouvez que le retard vous a causé un <span class="miseenevidence">préjudice réel</span> (perte financière, frais engagés,...).
La compagnie aérienne n’a pas d’obligation automatique d’assistance.
Toutefois, si vous engagez des dépenses (repas, hébergement, transport), vous pouvez demander un <span class="miseenevidence">remboursement</span> à condition de justifier vos frais.
Le montant de l’indemnisation dépend du <span class="miseenevidence">préjudice que vous avez subi</span> et doit être prouvé (factures, attestations,...).
Il n’existe pas de plafond fixe, mais la convention prévoit une <span class="miseenevidence">limite maximale d’environ <span class="valeur">7 800 €</span></span>pour un retard ayant causé un préjudice important.
Il est important de rassembler toutes les preuves nécessaires : votre billet, votre carte d'embarquement, et tous les justificatifs de dépenses supplémentaires (factures d'hôtel, restauration, transport, annulation de réservation,...).
Vous devez adresser une réclamation écrite à la compagnie aérienne en précisant la date et le numéro du vol, la durée du retard et le préjudice subi, en joignant les documents justificatifs.
À savoir
Vous avez <span class="miseenevidence">2 ans</span> à compter de l'arrivée à destination ou du jour où l'avion aurait dû arriver ou de l'arrêt du transport, pour réclamer votre indemnisation.
Si vous n'obtenez pas de réponse ou si votre demande est refusée dans un délai de 2 mois, vous pouvez tenter une médiation, contacter la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) ou saisir un tribunal compétent.
Si la compagnie aérienne a signé la <a href="http://www.mtv.travel/les-adherents/" target="_blank">Charte de médiation</a>, vous pouvez <span class="miseenevidence">saisir le médiateur</span> Tourisme et Voyage <a href="http://www.mtv.travel/les-adherents/" target="_blank">Signataires de la Charte Médiation Tourisme et Voyage</a>dans les cas suivants :
Refus de vous indemniser
Absence de réponse dans les 2 mois.
Vous pouvez <span class="miseenevidence">vérifier</span> si la compagnie a signé la charte et saisir le médiateur :
Service en ligne Saisir le médiateur Tourisme et Voyage
Si la compagnie refuse de vous indemniser, ou si vous trouvez que cette indemnisation est insuffisante, vous pouvez <span class="miseenevidence">saisir le tribunal judiciaire</span>.
Vous devez joindre une <span class="miseenevidence">copie de vos justificatifs</span>.
L’indemnisation prévue par la Convention de Montréal n’annule pas celle du règlement européen.
Toutefois, la somme totale reçue ne doit pas conduire à une double indemnisation pour le même préjudice.
Si vous percevez l’indemnisation forfaitaire européenne, vous pouvez réclamer une réparation supplémentaire sous la Convention de Montréal, mais uniquement si vous justifiez un préjudice distinct (frais réels supplémentaires).
Exemple
Vous arrivez avec 4 heures de retard sur un vol New-York Paris. Vous pouvez prétendre à une indemnisation forfaitaire européenne de <span class="valeur">600 €</span>. Si ce retard vous a causé une perte financière (réservation d’hôtel, rendez-vous manqué entraînant une perte de revenus,...), vous pouvez également obtenir une indemnisation via la Convention de Montréal.
Différences entre les 2 types d'indemnisations en cas de retard de vol
Critère
Indemnisation forfaitaire : règle européenne
Indemnisation individualisée : convention de Montréal
Compagnie concernée
Toutes les compagnies aériennes de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R41270">l'Union européenne</a> et celles opérant au départ de l'UE
Toutes les compagnies aériennes des pays qui ont signé la convention
Vol concerné
Vols au départ de l'UE et vols arrivant dans l'UE opérés par une compagnie européenne
Tous les vols internationaux dans les pays qui ont signés la convention et vols nationaux dans l’UE
Personne concernée
Tous les passagers ayant une réservation confirmée et présents à l'embarquement
Tous les passagers, quelle que soit la compagnie ou la destination
Condition d'application
Retard d'au moins 2 heures ou plus à l'arrivée pour un vol d'au moins 1 500 km
Tout retard ayant causé un préjudice au passager
Assistance
Repas, rafraîchissements, hébergement si nécessaire, transport vers l’aéroport
Aucune assistance automatique, mais possibilité de remboursement si un préjudice est prouvé
Indemnisation
Forfaitaire :
<span class="valeur">250 €</span> pour un vol de <span class="valeur">1 500</span> km ou moins
<span class="valeur">400 €</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">1 500</span> km dans l'UE
<span class="valeur">400 €</span> pour un vol entre <span class="valeur">1 500</span> et <span class="valeur">3 500</span> km hors UE
<span class="valeur">600 €</span> pour un vol de plus de <span class="valeur">3 500</span> km hors UE
Montant variable selon le préjudice prouvé (frais engagés, perte de rendez-vous, nuit d’hôtel,...)
Démarche à effectuer
Réclamation auprès de la compagnie aérienne (formulaire, courrier recommandé)
Justifier le préjudice (factures, attestations) et faire une réclamation auprès de la compagnie
Recours en cas de litige
Médiation, plainte auprès des autorités nationales, action en justice
Médiation, action en justice pour obtenir réparation (tribunaux compétents selon le pays)
Peut-on cumuler les 2 indemnisations ?
Oui, mais uniquement si un préjudice supplémentaire est démontré (exemple : frais non couverts par l'indemnisation forfaitaire)
Oui, à condition de justifier un dommage distinct de l’indemnisation forfaitaire (comme une perte financière spécifique ou des frais supplémentaires liés au retard)
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
Le département d'Ille-et-Vilaine est placé en vigilance orange pour canicule par Météo France.
L'Agence régionale de santé Bretagne a activé le numéro vert Canicule info service.
Le 0800 06 66 66 est ouvert de 8H à 19H en France métropolitaine pour obtenir des conseils pour se protéger et protéger son entourage, en particulier les plus fragiles.
En cas de malaise, forte fièvre ou propos incohérents : appelez le 15.
