Question-réponse
Vérifié le 01/01/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Outil de recherche Ce service de consultation des annonces du Journal officiel des associations vous permet d'accéder aux informations suivantes : Sur la plateforme ouverte des données publiques data.gouv.fr, vous pouvez consulter les informations suivantes : Toute personne peut consulter gratuitement et/ou demander une copie des documents suivants au greffe des associations du département de son siège social : Le règlement intérieur n'est pas systématiquement transmis au greffe des associations. Cependant, s'il le possède, il peut vous être communiqué. Les documents détenus par le greffe des associations font foi. Vous pouvez demander la copie des documents au guichet, par courrier, ou par mail. Les frais de reproduction des documents sont à votre charge (en tant que demandeur). Ils sont fixés par l’administration concernée et ne peuvent pas dépasser les montants suivants : Support Tarif maximum Papier 0,18 € par page A4 (noir et blanc) Cédérom 2,75 € Si les documents sont envoyés par courrier, les frais d'envoi peuvent s'ajouter à ces tarifs. Lorsqu'une administration est saisie d'une demande et qu'elle ne possède pas le document demandé, elle le transmet au bon service et en informe le demandeur. Les demandes adressées à une administration doivent être satisfaites dans le mois qui suit. L'absence de réponse dans ce délai vaut refus de communication. Vous pouvez alors saisir la commission d'accès aux documents administratifs (Cada) dans les 2 mois qui suivent. Les ministères peuvent vous renseigner sur les agréments accordés et sur les subventions attribuées à une association. Ces informations peuvent être diffusées sur les sites internet des ministères ou obtenues par mail ou par courrier. Les frais de reproduction des documents sont à votre charge (en tant que demandeur). Ils sont fixés par l’administration concernée et ne peuvent pas dépasser les montants suivants : Support Tarif maximum Papier 0,18 € par page A4 (noir et blanc) Cédérom 2,75 € Si les documents sont envoyés par courrier, les frais d'envoi peuvent s'ajouter à ces tarifs. Lorsqu'une administration est saisie d'une demande et qu'elle ne possède pas le document demandé, elle le transmet au bon service et en informe le demandeur. Les demandes adressées à une administration doivent être satisfaites dans le mois qui suit. L'absence de réponse dans ce délai vaut refus de communication. Vous pouvez alors saisir la commission d'accès aux documents administratifs (Cada) dans les 2 mois qui suivent. Les mairies, les établissements intercommunaux, les départements et les régions informent le public de toute aide apportée à une association (subvention, garantie d'emprunt, avantage en nature,...). Cette information doit être disponible sur le site internet de la collectivité ou exister sur un support numérique communicable à toute personne qui la demande. Les frais de reproduction des documents sont à votre charge (en tant que demandeur). Ils sont fixés par l’administration concernée et ne peuvent pas dépasser les montants suivants : Support Tarif maximum Papier 0,18 € par page A4 (noir et blanc) Cédérom 2,75 € Si les documents sont envoyés par courrier, les frais d'envoi peuvent s'ajouter à ces tarifs. Lorsqu'une administration est saisie d'une demande et qu'elle ne possède pas le document demandé, elle le transmet au bon service et en informe le demandeur. Les demandes adressées à une administration doivent être satisfaites dans le mois qui suit. L'absence de réponse dans ce délai vaut refus de communication. Vous pouvez alors saisir la commission d'accès aux documents administratifs (Cada) dans les 2 mois qui suivent. En tant que particuliers, vous pouvez interroger la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) pour obtenir son avis sur les risques de dérives sectaires dans telle ou telle association.
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.