Vérifié le 12/05/2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Un accident du travail est un événement soudain survenu par le fait ou à l’occasion du travail entraînant une lésion physique et/ou psychologique. Nous vous présentons les informations à connaître pour identifier ce type de situations et en comprendre les conséquences.
Pour que l'accident du travail soit <span class="miseenevidence">reconnu</span>, le salarié doit justifier des <span class="miseenevidence">2 conditions</span> suivantes :
Avoir été victime d'un <span class="miseenevidence">fait accidentel </span>(soudain et imprévu) dans le <span class="miseenevidence">cadre du travail</span>
L'accident lui a causé un <span class="miseenevidence">dommage physique et/ou psychologique</span>.
L’accident doit pouvoir être rattaché à un ou plusieurs événements datés avec certitude, survenus pendant que le salarié était sous l’autorité de son employeur.
Un accident peut être reconnu comme accident du travail s’il se produit :
Sur le lieu de travail, y compris pendant une pause,
Pendant une mission professionnelle, même à l’extérieur de l’entreprise,
Dans le cadre d’un stage de formation professionnelle, même en dehors des heures de travail.
L'accident est présumé d'origine professionnelle dès lors qu'il se produit <span class="miseenevidence">dans les locaux de l'entreprise</span>, même pendant un temps de pause.
Toutefois, la qualification d'accident du travail peut être écartée si le fait accidentel est la conséquence de faits non professionnels. Par exemple, un malaise sur le lieu de travail en raison de problèmes de santé personnels.
Dans ce cas, c'est l’employeur ou à la caisse d’assurance maladie d’apporter la preuve que la lésion n’est pas liée au travail ou que le salarié n’était pas sous l’autorité de l’employeur au moment de l'accident.
Voici quelques situations courantes qui peuvent être reconnues comme des accidents du travail :
Coupure ou brûlure avec un outil de travail
Douleur musculaire apparue soudainement à la suite du port d'une charge
Fracture survenue à l'occasion d'une chute ou d'un choc sur le lieu de travail
Malaise cardiaque survenu pendant l'exécution d'une tâche
Choc émotionnel consécutif à une agression commise dans l'entreprise.
L'accident de travail ne doit <span class="miseenevidence">pas être confondu avec la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31880">maladie professionnelle</a> ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31881">l'accident de trajet</a></span><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31881">.
L’accident du travail se différencie de la maladie professionnelle, qui résulte d’une exposition prolongée (par exemple : exposition à un produit toxique).
L'accident de travail se différencie également de l'accident de trajet<MiseEnEvidence/>, qui survient pendant le déplacement entre le domicile et le lieu de travail, et dont les conséquences sont différentes.
La <span class="miseenevidence">reconnaissance</span> d'un accident comme étant d'<span class="miseenevidence">origine professionnelle</span> ouvre droit aux <span class="miseenevidence">indemnités</span> suivantes :
En cas d'<span class="miseenevidence">arrêt de travail</span>, <LienInterne LienPublication="F175" type="Fiche d'information conditionnée" audience="Particuliers">indemnités versées par la Sécurité sociale et indemnités complémentaires versées par l'employeur</a> et/ou l'assureur
En cas d'<span class="miseenevidence">incapacité permanente de travail (IPP)</span>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F14840">indemnisation</a> spécifique et indemnisation complémentaire si votre employeur a commis une faute importante à l'origine du dommage.
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
