Fiche pratique
Vérifié le 11/10/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous vous interrogez sur le caractère obligatoire et l'objet des formations dans la fonction publique territoriale (FPT) ? Plusieurs ont pour but de favoriser votre intégration dans la fonction publique territoriale et de vous permettre d'adapter et de renforcer vos compétences au cours de votre carrière. Nous vous exposons les règles à connaître selon que vous êtes fonctionnaire ou contractuel.
La formation d'intégration a pour but de faciliter votre intégration lorsque vous êtes nouvellement nommé fonctionnaire stagiaire dans un cadre d'emplois. Elle vous permet d'acquérir les connaissances concernant l'environnement territorial dans lequel vous allez exercer. Elle porte notamment sur l'organisation et le fonctionnement des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, les services publics locaux et le statut de la FPT. Elle a lieu au cours de votre année de stage et peut être commune à différents cadres d'emplois. Le contenu de la formation est défini par le CNFPT.
À noter La durée de la formation et les conditions dans lesquelles elle peut être fractionnée sont fixées par le statut particulier de votre cadre d'emplois. Vous devez suivre la formation d'intégration, quelle que soit votre catégorie, A, B ou C. Mais, dans les cas suivants, vous n'avez pas à suivre cette formation : De plus, vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation d'intégration. Vous devez pour cela justifier d'un diplôme ou d'une expérience professionnelle d'au moins 3 ans qui vous ont permis d'acquérir les compétences nécessaires pour exercer les missions prévues par votre cadre d'emplois. Vous devez présenter votre demande de dispense à votre administration employeur qui la soumet au CNFPT. La demande de dispense s'effectue au moyen du formulaire suivant selon votre catégorie hiérarchique :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) La dispense de formation est décidée par le CNFPT. Elle fait l'objet d'une attestation précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. Le CNFPT vous transmet cette dispense ainsi qu'à votre collectivité employeur. Si vous ne faites pas partie des cas de dispense ou des cas où la formation d'intégration n'est pas à suivre, la formation d'intégration est obligatoire. Vous ne pouvez pas être titularisé sans la suivre intégralement. La formation d'intégration est dispensée au cours de la 1 Le CNFPT établit une attestation précisant l'intitulé et la durée de la formation suivie à la fin de chaque session. Il vous transmet cette attestation ainsi qu'à votre employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel.
À savoir La durée de la formation d'intégration et les conditions dans lesquelles elle peut être fractionnée sont définies par le statut particulier de votre cadre d'emplois. La formation de professionnalisation a pour but de vous permettre de vous adapter à votre emploi et de maintenir le niveau de vos compétences. La formation de professionnalisation comprend 3 types de formation : Votre administration employeur fixe, en concertation avec vous, la durée et la nature de vos formations de professionnalisation en fonction de l'évaluation de vos besoins. En l'absence d'accord, vous suivez une formation de la durée minimum fixée par le statut particulier de votre cadre d'emplois. Le contenu de la formation est défini par votre administration employeur, en concertation avec le CNFPT. Suivre les formations de professionnalisation est obligatoire. Pour accéder à un nouveau cadre d'emplois par promotion interne, vous devez avoir suivi les formations de professionnalisation prévues par votre cadre d'emplois d'origine.
À savoir Le statut particulier de votre cadre d'emplois définit les durées minimale et maximale des formations de professionnalisation, ainsi que la périodicité de la formation de professionnalisation tout au long de la carrière. Vous devez suivre la formation de professionnalisation, quelle que soit votre catégorie (A, B ou C). Mais il y a des exceptions : La formation de professionnalisation au 1 Elle a lieu pendant le temps de travail au cours d'une période définie par le statut particulier de votre cadre d'emplois. Sa durée peut être augmentée au maximum du nombre de jours de formation d'intégration qui ont fait l'objet d'une dispense. À la fin de chaque session de formation, le CNFPT établit une attestation précisant à quel titre la formation a été suivie (1 Le CNFPT vous transmet cette attestation ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel. Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation de professionnalisation au 1 La demande de dispense s'effectue au moyen du formulaire suivant :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) La décision de dispense fait l'objet d'une attestation du CNFPT précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. La formation de professionnalisation tout au long de la carrière doit être suivie selon une périodicité précisée par le statut particulier de votre cadre d'emplois/ Elle a lieu pendant le temps de travail. En cas de changement de cadre d'emplois, l'obligation de formation de professionnalisation tout au long de la carrière prévue par votre cadre d'emplois d'origine cesse pour la période en cours. Une attestation est établie par le CNFPT à la fin de chaque session de formation. Le document précise l'intitulé et la durée de la formation suivie. Il vous est transmis ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel. Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation de professionnalisation tout au long de la carrière. Vous devez pour cela justifier d'une expérience professionnelle ou avoir réalisé un bilan de compétences qui justifie que vous possédez les compétences nécessaires pour exercer les missions prévues par votre cadre d'emplois. Vous devez au moyen du formulaire suivant présenter votre demande de dispense à votre administration employeur :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Votre administration la soumet au CNFPT. La décision de dispense fait l'objet d'une attestation du CNFPT précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. La formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité intervient dans les 6 mois suivant cette affectation. Elle a lieu pendant votre temps de travail. Les postes à responsabilité concernés sont les suivants : Quand vous devez suivre une formation de professionnalisation suite à votre affectation sur un poste à responsabilité, vous êtes dispensé, pour la période en cours, de la formation de professionnalisation tout au long de la carrière. Une nouvelle période de formation de professionnalisation tout au long de la carrière débute à la fin de votre formation de professionnalisation suite à votre affectation sur un poste à responsabilité. Une attestation est établie par le CNFPT à la fin de chaque session de formation. Le document précise l'intitulé et la durée de la formation suivie. Il vous est transmis ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel. Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité. Vous devez pour cela justifier d'une expérience professionnelle ou avoir réalisé un bilan de compétences qui justifie que vous possédez les compétences nécessaires pour exercer les missions de votre poste. Vous devez présenter au moyen du formulaire suivant votre demande de dispense à votre administration employeur :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Votre administration la soumet au CNFPT. La décision de dispense fait l'objet d'une attestation du CNFPT précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. La formation de perfectionnement a pour but de développer vos compétences ou de vous permettre d'en acquérir de nouvelles. Vous pouvez demander une formation de perfectionnement quels que soient votre catégorie (A, B ou C) et votre cadre d'emplois. La formation de perfectionnement vous est dispensée en cours de carrière à votre demande ou à la demande de votre administration employeur. La formation de perfectionnement vous est accordée sous réserve des nécessités du service. Votre administration ne peut vous refuser 2 fois successivement une formation de perfectionnement qu'après avis de la CAP. Vous pouvez demander à suivre une formation de perfectionnement dans le cadre du compte personnel de formation (CPF). Vous pouvez bénéficier d'une formation de perfectionnement pendant un congé parental. Si vous avez bénéficié d'une formation de perfectionnement pendant votre temps de travail, vous ne pouvez bénéficier d'une nouvelle formation de perfectionnement qu'au moins 12 mois après la fin de votre 1 Toutefois, si votre 1 Mais la durée cumulée de vos 2 formations ne doit pas dépasser 8 jours ouvrés sur 12 mois. Si la durée cumulée de vos 2 formations dépasse 8 jours ouvrés sur 12 mois, c'est le délai de 12 mois minimum entre les 2 formations qui s'applique.
Attention :
Ces délais de 6 ou 12 mois minimum entre 2 formations de perfectionnement ne s'appliquent pas si vous n'avez pas pu suivre votre 1 Vous bénéficiez d'un accès prioritaire à la formation continue si vous êtes dans l’une des situations suivantes : Lorsque la formation que vous demandez est assurée par votre administration employeur, vous en bénéficiez automatiquement. Si plusieurs formations correspondent à votre demande, votre administration employeur peut décider de vous faire suivre la formation qu'elle assure elle-même.
La formation d'intégration a pour but : Elle porte notamment sur : Le contenu de la formation est défini par le CNFPT. Elle a lieu au cours de l'année qui suit votre embauche. Vous devez suivre la formation d'intégration si vous êtes recruté pour l'un des motifs suivants pour une durée supérieure à 1 an : Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation d'intégration. Vous devez pour cela justifier d'un diplôme ou d'une expérience professionnelle d'au moins 3 ans qui vous ont permis d'acquérir les compétences nécessaires pour exercer les missions prévues par votre emploi. Vous devez présenter votre demande de dispense à votre administration employeur qui la soumet au CNFPT. La demande de dispense s'effectue au moyen du formulaire suivant selon votre catégorie hiérarchique :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) La dispense de formation est décidée par le CNFPT. Elle fait l'objet d'une attestation précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. Le CNFPT vous transmet cette dispense ainsi qu'à votre collectivité employeur. La formation d'intégration est dispensée au cours de la 1 Une attestation est établie par le CNFPT à la fin de chaque session de formation. Le document précise l'intitulé et la durée de la formation suivie. Il vous est transmis ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel.
À savoir La durée de la formation d'intégration et les conditions dans lesquelles elle peut être fractionnée sont définies par le statut particulier du cadre d'emplois dont relève votre emploi. La formation de professionnalisation a pour but de vous permettre de vous adapter à votre emploi et de maintenir le niveau de vos compétences. Elle comprend 3 types de formation : Votre administration employeur fixe, en concertation avec vous, la durée et la nature de vos formations de professionnalisation en fonction de l'évaluation de vos besoins. En l'absence d'accord, vous suivez une formation de la durée minimum fixée par le statut particulier du votre cadre d'emplois dont relève votre emploi. Le contenu de la formation est défini par votre administration employeur, en concertation avec le CNFPT. Suivre les formations de professionnalisation est obligatoire.
À savoir Le statut particulier du cadre d'emplois dont relève votre emploi définit les durées minimale et maximale des formations de professionnalisation. Il définit aussi la périodicité de la formation de professionnalisation tout au long de la carrière. Vous devez suivre la formation de professionnalisation si vous êtes recruté pour l'un des motifs suivants pour une durée supérieure à 1 an : La formation de professionnalisation au 1 Elle a lieu dans une période définie par le statut particulier du cadre d'emplois dont relève votre emploi. Elle se déroule pendant le temps de travail. Sa durée peut être augmentée au maximum du nombre de jours de formation d'intégration que vous n'avez pas suivis et qui n'ont pas fait l'objet d'une dispense. Une attestation est établie par le CNFPT à la fin de chaque session de formation. Le document précise l'intitulé et la durée de la formation suivie. Il vous est transmis ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel. Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation de professionnalisation au 1
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Votre administration la soumet au CNFPT. La décision de dispense fait l'objet d'une attestation du CNFPT précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. La formation a lieu pendant votre temps de travail. Une attestation est établie par le CNFPT à la fin de chaque session de formation. Le document précise l'intitulé et la durée de la formation suivie. Il vous est transmis ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel. Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation de professionnalisation tout au long de la carrière. Vous devez pour cela justifier d'une expérience professionnelle ou avoir réalisé un bilan de compétences qui justifie que vous possédez les compétences nécessaires pour exercer les missions prévues par votre emploi. Vous devez présenter au moyen du formulaire suivant votre demande de dispense à votre administration employeur :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Votre administration la soumet au CNFPT. La décision de dispense fait l'objet d'une attestation du CNFPT précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée.
À savoir La formation de professionnalisation tout au long de la carrière doit être suivie selon une périodicité précisée par le statut particulier du cadre d'emplois dont relève votre emploi. La formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité intervient dans les 6 mois suivant cette affectation. Les postes à responsabilité concernés sont les suivants : Quand vous devez suivre une formation de professionnalisation suite à votre affectation sur un poste à responsabilité, vous êtes dispensé, pour la période en cours, de la formation de professionnalisation tout au long de la carrière. Dans ce cas, une nouvelle période de formation de professionnalisation tout au long de la carrière débute à la fin de votre formation de professionnalisation suite à votre affectation sur un poste à responsabilité. La formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité a lieu pendant votre temps de travail. Une attestation est établie par le CNFPT à la fin de chaque session de formation. Le document précise l'intitulé et la durée de la formation suivie. Il vous est transmis ainsi qu'à votre administration employeur. L'attestation est jointe à votre dossier individuel. Vous pouvez demander à être totalement ou partiellement dispensé de suivre la formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité. Vous devez pour cela justifier d'une expérience professionnelle ou avoir réalisé un bilan de compétences qui justifie que vous possédez les compétences nécessaires pour exercer les missions de votre poste. Vous devez présenter au moyen du formulaire suivant votre demande de dispense à votre administration employeur :
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Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) Votre administration la soumet au CNFPT. La décision de dispense fait l'objet d'une attestation du CNFPT précisant le nombre de jours et la nature de la formation pour laquelle la dispense est accordée. La formation de perfectionnement a pour but de développer vos compétences ou de vous permettre d'en acquérir de nouvelles. La formation de perfectionnement vous est dispensée en cours de carrière à votre demande ou à la demande de votre administration employeur. Vous pouvez demander une formation de perfectionnement quels que soient votre emploi et le motif de votre recrutement.
À noter Vous pouvez aussi suivre une formation de perfectionnement à votre demande ou à la demande de votre administration employeur si vous êtes assistant(e) maternel(le) ou assistant(e) familial(e). La formation de perfectionnement vous est accordée sous réserve des nécessités du service. Votre administration ne peut vous refuser 2 fois successivement une formation de perfectionnement qu'après avis de la CCP. Vous pouvez demander à suivre une formation de perfectionnement dans le cadre du compte personnel de formation (CPF). Vous pouvez bénéficier d'une formation de perfectionnement pendant un congé parental. Si vous avez bénéficié d'une formation de perfectionnement pendant votre temps de travail, vous ne pouvez bénéficier d'une nouvelle formation de perfectionnement qu'au moins 12 mois après la fin de votre 1 Toutefois, si votre 1 Mais la durée cumulée de vos 2 formations ne doit pas dépasser 8 jours ouvrés sur 12 mois. Si la durée cumulée de vos 2 formations dépasse 8 jours ouvrés sur 12 mois, c'est le délai de 12 mois minimum entre les 2 formations qui s'applique.
Attention :
Ces délais de 6 ou 12 mois minimum entre 2 formations de perfectionnement ne s'appliquent pas si vous n'avez pas pu suivre votre 1 Vous bénéficiez d'un accès prioritaire à la formation continue si vous êtes dans l’une des situations suivantes : Lorsque la formation que vous demandez est assurée par votre administration employeur, vous en bénéficiez automatiquement. Si plusieurs formations correspondent à votre demande, votre administration employeur peut décider de vous faire suivre la formation qu'elle assure elle-même.
Demande de dispense de formation d'intégration : catégories A et B
Formulaire
Demande de dispense de formation d'intégration : catégorie C
Formulaire
Demande de dispense de formation de professionnalisation au 1er emploi
Formulaire
Demande de dispense de formation de professionnalisation tout au long de la carrière
Formulaire
Demande de dispense de formation statutaire : poste à responsabilité
Formulaire
Remboursement des frais de déplacement dans la fonction publique
Travail - FormationFormations initiale et continue dans la fonction publique territoriale (FPT)
Qu'est-ce que la formation d'intégration dans la FPT ?
Qui est concerné la formation d'intégration dans la FPT ?
Demande de dispense de formation d'intégration : catégories A et B
Demande de dispense de formation d'intégration : catégorie C
Comment se déroule la formation d'intégration dans la FPT ?
Qu'est-ce que la formation de professionnalisation dans la FPT ?
Qui est concerné par la formation de professionnalisation dans la FPT ?
Comment se déroule la formation de professionnalisation au 1er emploi dans la FPT ?
Demande de dispense de formation de professionnalisation au 1er emploi
Comment se déroule la formation de professionnalisation tout au long de la carrière ?
Demande de dispense de formation de professionnalisation tout au long de la carrière
Comment se déroule la formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité ?
Demande de dispense de formation statutaire : poste à responsabilité
Qu'est-ce que la formation de perfectionnement dans la FPT ?
Qui est concerné par la formation de perfectionnement dans la FPT ?
Qui demande la formation de perfectionnement dans la FPT ?
Comment la formation de perfectionnement est-elle accordée dans la FPT ?
Qu'est-ce que la formation d'intégration dans la FPT ?
Qui est concerné PAR la formation d'intégration dans la FPT ?
Demande de dispense de formation d'intégration : catégories A et B
Demande de dispense de formation d'intégration : catégorie C
Comment se déroule la formation d'intégration ?
Qu'est-ce que la formation de professionnalisation dans la FPT ?
Qui est concerné par la formation de professionnalisation dans la FPT ?
Comment se déroule la formation de professionnalisation au 1er emploi dans la FPT ?
Demande de dispense de formation de professionnalisation au 1er emploi
Comment se déroule la formation de professionnalisation tout au long de la carrière ?
Demande de dispense de formation de professionnalisation tout au long de la carrière
Comment se déroule la formation de professionnalisation en cas d'affectation sur un poste à responsabilité ?
Demande de dispense de formation statutaire : poste à responsabilité
Qu'est-ce que la formation de perfectionnement dans la FPT ?
Qui est concerné par la formation de perfectionnement dans la FPT ?
Comment la formation de perfectionnement est-elle accordée dans la FPT ?
Et aussi
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.