Location immobilière : documents remis par le propriétaire
Vérifié le 17/04/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Vous voulez savoir quels documents le propriétaire (ou son représentant) doit remettre au locataire durant le bail ? La liste de ces documents est différente selon que le logement est loué vide ou loué meublé. Nous vous présentons la règlementation.
Logement vide
Logement meublé
Il existe plusieurs types de documents obligatoires à remettre au locataire d'un logement vide.
Attention :
Le propriétaire (ou l'agence immobilière), qui refuse de rédiger un bail conforme à la réglementation et de délivrer une quittance ou un reçu sur demande du locataire, ou qui dissimule ces obligations, peut être condamné :
S'il s'agit d'une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R62708">personne physique</a>, jusqu'à <span class="miseenevidence">1 an de prison</span> et <span class="valeur">20 000 €</span> d'amende.
S'il s'agit d'une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R40703">personne morale</a>, jusqu'à <span class="valeur">100 000 €</span> d’amende.
Le bail doit être fait <span class="miseenevidence">par écrit</span> en autant d'exemplaires qu'il y a de parties (propriétaire, locataire).
Il peut prendre la forme d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17852">acte sous signature privée</a> ou d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17851">acte authentique</a>.
Il doit contenir <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F920">au minimum certaines informations</a>.
Il doit être conforme au <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043842254" target="_blank">modèle de bail réglementaire</a>.
<span class="miseenevidence">Lors de la signature du bail ou du renouvellement de bail</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit annexer au bail les documents suivants :
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31270">État des lieux d'entrée</a> fait lors de la remise des clés et <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F33671">l'état des lieux de sortie</a> fait lors de la restitution des clés
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1349">Attestation d'assurance contre les risques locatifs</a> que le locataire a obligation de souscrire
Équipements d'accès à la télévision, à internet (TNT, fibre...)
Si le locataire et le propriétaire ont convenu d'appliquer une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31697">grille de vétusté</a>, copie de cette grille
Si le logement est conventionné avec l'<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R48703">Anah</a>, copie de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1351">convention Anah</a>
Si le logement est dans un immeuble en copropriété, un extrait du <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2589">règlement de copropriété</a>. L'extrait porte sur la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R53142">destination de l'immeuble</a>, la jouissance des parties privatives et communes. Il indique également la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R1690">quote-part</a> attribuée au logement pour chaque catégorie de charges.
<span class="miseenevidence">Si le logement est situé dans une zone d'habitat indigne</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) peut être obligé, avant de mettre en location le logement, d'obtenir en mairie une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34210">autorisation préalable</a>, ou d'y déposer une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34210">déclaration</a> contre récépissé. L'autorisation, ou le récépissé de déclaration, devra être annexé au bail.
Le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit contacter la mairie pour savoir si le logement est concerné par cette obligation :
Il doit aussi mettre en annexe un <span class="miseenevidence">dossier de diagnostic technique</span>, qui regroupe les diagnostics suvants :
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F16096">Diagnostic de performance énergétique (DPE)</a> valide
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1142">Constat de risque d'exposition au plomb (Crep)</a>
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18692">État de l'installation intérieure de l'électricité</a> si l'installation a plus de 15 ans
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F17337">État de l'installation intérieure du gaz</a> si l'installation a plus de 15 ans
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F12239">État des risques (naturels, miniers, technologiques, sismiques, radon...)</a>, si le logement est dans une zone concernée
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F35266">Diagnostic bruit</a>, si le logement est dans une zone concernée.
À savoir
Il est recommandé de tenir à la disposition du locataire un diagnostic amiante.
La quittance doit détailler les sommes versées par le locataire, en distinguant le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1310">loyer</a> et les <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F947">charges</a>.
Lorsque le locataire lui en fait la demande, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit transmettre gratuitement au locataire une quittance. Avec l'accord du locataire, le propriétaire (ou l'agence immobilière) peut lui transmettre la quittance par mail.
Pour faire la demande de quittance au propriétaire (ou à l'agence immobilière), le locataire peut utiliser ce modèle de document :
Modèle de document Demander une quittance de loyer à son propriétaire (ou agence immobilière)
Si le locataire ne paie qu'une partie du loyer, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit lui transmettre un reçu indiquant la somme versée.
Si une clause du bail indique que le locataire doit payer des frais au propriétaire ( ou à l'agence immobilière) en contrepartie de la quittance ou de sa transmission, cette clause doit être considérée comme non écrite, car elle est interdite.
Le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit justifier les demandes de provisions et les régularisations annuelles par la transmission au locataire du <span class="miseenevidence">budget prévisionnel et des résultats antérieurs</span> arrêtés lors de la précédente régularisation de charges.
<span class="miseenevidence">Un mois avant la régularisation annuelle</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit en outre communiquer au locataire :
Le <span class="miseenevidence">décompte des charges</span> locatives par nature de charges (électricité, eau chaude, eau froide, ascenseur...)
Le <span class="miseenevidence">mode de répartition des charges</span> locatives entre les logements. Et, si nécessaire, une note d'information sur les conditions de chauffage et de production d'eau chaude collectifs
<span class="miseenevidence">Durant les 6 mois qui suivent l'envoi du décompte</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit tenir à la disposition du locataire l'ensemble de ces justificatifs.
Si le locataire lui en fait la demande, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit lui transmettre le <span class="miseenevidence">récapitulatif des charges du logement</span>, par mail ou par courrier.
À savoir
D'autres documents doivent être remis périodiquement, selon les cas :
Si l'immeuble est doté d'un dispositif d'individualisation des frais télé-relevables de chauffage, de refroidissement ou d'eau chaude sanitaire, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit transmettre chaque mois au locataire les informations sur sa consommation de chaleur, de froid ou d'eau chaude sanitaire.
Si le contrat de fourniture d'eau n'est pas individualisé, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit transmettre au locataire, 1 fois par an, la facture d'eau et les informations sur la qualité de l'eau reçues de la commune ou de l'<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R31293">EPCI</a> compétent.
Le propriétaire (ou l'agence immobilière) qui donne son <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F929">congé (préavis) pour vendre ou pour habiter</a> au locataire, doit y joindre la <span class="expression"><a href="https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000036236664#JORFARTI000036236675" target="_blank">notice d'information sur les obligations du propriétaire et sur les voies de recours et d'indemnisation du locataire</a></span>.
Il existe plusieurs types de documents obligatoires à remettre au locataire d'un logement meublé.
Attention :
Le propriétaire (ou son représentant), qui refuse de rédiger un bail conforme à la réglementation et de délivrer une quittance ou un reçu sur demande du locataire, ou qui dissimule ces obligations, peut être condamné :
S'il s'agit d'une personne physique, jusqu'à <span class="miseenevidence">1 an de prison</span> et <span class="valeur">20 000 €</span> d'amende.
S'il s'agit d'une personne morale, jusqu'à <span class="valeur">100 000 €</span> d’amende.
Le bail doit être établi <span class="miseenevidence">par écrit</span> en autant d'exemplaires qu'il y a de parties (propriétaire, locataire).
Il peut prendre la forme d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17852">acte sous signature privée</a> ou d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17851">acte authentique</a>.
Il doit contenir <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F920">au minimum certaines informations</a>.
Il doit être conforme au <a href="https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043842249" target="_blank">modèle de bail réglementaire</a>.
<span class="miseenevidence">Lors de la signature du bail ou du renouvellement de bail</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit annexer au bail les documents suivants :
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31270">État des lieux d'entrée</a>fait lors de la remise des clés et <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F33671">l'état des lieux de sortie</a> fait lors de la restitution des clés
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1349">Attestation d'assurance contre les risques locatifs</a> que le locataire a obligation de souscrire
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1165">Inventaire et état détaillé du mobilier</a>
Équipements d'accès à la télévision, à internet (TNT, fibre...)
Si le locataire et le propriétaire (ou l'agence immobilière) ont convenu d'appliquer une grille de vétusté, la copie de cette <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31697">grille de vétusté</a>
Si le logement est situé dans une copropriété, extrait du <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2589">règlement de copropriété</a>.
À savoir
Un inventaire et état détaillé du mobilier doivent être faits lors de la remise des clés au locataire et lors de leur restitution au propriétaire (ou son représentant). Ces documents doivent être signés par le propriétaire et le locataire et être annexés au bail. L'établissement de ces documents ne peut lieu à aucune autre facturation que celle liée à l'établissement de l'état des lieux (<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F31270">état des lieux d'entrée</a> et <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F33671">état des lieux de sortie</a>).
<span class="miseenevidence">Si le logement est situé dans une zone d'habitat indigne</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) peut être obligé, avant de mettre en location le logement, d'obtenir en mairie une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34210">autorisation préalable</a>, ou d'y déposer une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34210">déclaration</a> contre récépissé. L'autorisation, ou le récépissé de déclaration, devra être annexé au bail.
Le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit contacter la mairie pour savoir si le logement est concerné par cette obligation :
Il doit aussi annexer au bail un <span class="miseenevidence">dossier de diagnostic technique</span>, qui regroupe les diagnostics suivants :
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F16096">Diagnostic de performance énergétique (DPE)</a> valide
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1142">Constat de risque d'exposition au plomb (Crep)</a>
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18692">État de l'installation intérieure de l'électricité</a> si l'installation a plus de 15 ans
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F17337">État de l'installation intérieure du gaz</a> si l'installation a plus de 15 ans
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F12239">État des risques (naturels, miniers, technologiques, sismiques, radon...)</a>, si le logement est dans une zone concernée
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F35266">Diagnostic bruit</a>, si le logement est dans une zone concernée.
À savoir
Il est recommandé de tenir à la disposition du locataire un diagnostic amiante.
La quittance doit détailler les sommes versées par le locataire, en distinguant le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1310">loyer</a> et les <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F947">charges</a>.
Lorsque le locataire lui en fait la demande, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit transmettre gratuitement au locataire une quittance. Avec l'accord du locataire, le propriétaire (ou l'agence immobilière) peut lui transmettre la quittance par mail.
Pour faire la demande de quittance au propriétaire (ou à l'agence immobilière), le locataire peut utiliser ce modèle de document :
Modèle de document Demander une quittance de loyer à son propriétaire (ou agence immobilière)
Si le locataire ne paie qu'une partie du loyer, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit lui transmettre un reçu indiquant la somme versée.
Si une clause du bail indique que le locataire doit payer des frais au propriétaire ( ou à l'agence immobilière) en contrepartie de la quittance ou de sa transmission, cette clause doit être considérée comme non écrite, car elle est interdite.
Le bail peut prévoir le paiement des charges, soit <span class="expression">au réel</span>, soit <span class="expression">au forfait</span>.
Charges au réel
Le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit justifier les demandes de provisions et les régularisations annuelles par la transmission au locataire du <span class="miseenevidence">budget prévisionnel et des résultats antérieurs</span> arrêtés lors de la précédente régularisation de charges.
<span class="miseenevidence">Un mois avant la régularisation annuelle</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit en outre communiquer au locataire :
Le <span class="miseenevidence">décompte des charges</span> locatives par nature de charges (électricité, eau chaude, eau froide, ascenseur...)
Le <span class="miseenevidence">mode de répartition des charges</span> locatives entre les logements. Et, si nécessaire, une note d'information sur les conditions de chauffage et de production d'eau chaude collectifs
<span class="miseenevidence">Durant les 6 mois qui suivent l'envoi du décompte</span>, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit tenir à la disposition du locataire l'ensemble de ces justificatifs.
Si le locataire lui en fait la demande, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit lui transmettre le <span class="miseenevidence">récapitulatif des charges du logement</span>, par mail ou par courrier.
À savoir
Si l'immeuble est doté d'un dispositif d'individualisation des frais télé-relevables de chauffage, de refroidissement ou d'eau chaude sanitaire, le propriétaire (ou l'agence immobilière) doit transmettre chaque mois au locataire les informations sur sa consommation de chaleur, de froid ou d'eau chaude sanitaire.
Charges au forfait
Le montant du forfait doit être établi sur la base de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F947">liste des charges locatives</a>.
Il doit être indiqué dans le bail.
Il ne doit pas être disproportionné par rapport au montant de charges appliqué lors de précédent bail.
Le paiement au forfait ne doit pas s'accompagner de <span class="expression">régularisation de charges </span>ou de <span class="expression">complément ultérieur</span>.
À savoir
Le montant du forfait peut être révisé chaque année, selon les règles de révision du loyer.
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
