Mise à jour du livret de famille

Question-réponse

Peut-on louer un logement dans une cave, dans un sous-sol ou dans les combles ?

Vérifié le 06/10/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Vous voulez louer votre sous-sol ou vos combles ? Les locaux doivent remplir certaines conditions pour être habitables. Ils doivent respecter les caractéristiques de décence.

Nous faisons le point sur le sujet.

La cave est un local souterrain sans ouverture vers l'extérieur.

Vous ne pouvez pas louer votre cave quels que soient les aménagements et transformations que vous y faites.

Oui, vous pouvez louer un logement dans un sous-sol s'il ne présente pas un risque pour la santé du locataire.

Il doit être aménagé pour un usage d'habitation et répondre aux critères suivants :

  • Pièce de vie avec une surface habitable au moins égale à 9 m² et une hauteur sous-plafond égale ou supérieure à 2,20 mètres ou un volume habitable au moins égal à 20 m3
  • Éclairement naturel suffisant avec des ouvertures sur l'extérieur permettant une aération naturelle suffisante

  À savoir

L'éclairement naturel est suffisant lorsqu'il vous permet de lire par temps clair et en pleine journée sans recourir à un éclairage artificiel alors que vous êtes installé au centre de la pièce.

Oui, vous pouvez louer un logement dans des combles. Ils doivent être aménagés pour un usage d'habitation et répondre aux critères suivants :

  • Plancher solide garantissant la sécurité de l'occupation
  • Pièce de vie avec une surface habitable au moins égale à 9 m² et une hauteur sous-plafond égale ou supérieure à 2,20 mètres ou un volume habitable au moins égal à 20 m3
  • Éclairement naturel suffisant avec des ouvertures donnant sur l'extérieur permettant une aération naturelle suffisante

  À savoir

L'éclairement naturel est suffisant lorsqu'il vous permet de lire par temps clair et en pleine journée sans recourir à un éclairage artificiel alors que vous êtes installé au centre de la pièce.

La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.

À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.

Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.

Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.

En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.