Question-réponse
Vérifié le 18/01/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Oui, vous pouvez demander plusieurs disponibilités à la suite l'une de l'autre pour des motifs différents. La durée d'une disponibilité varie selon le motif pour lequel elle est accordée. Et, dans certains cas, la durée cumulée des disponibilités consécutives est limitée. Les règles varient selon que vous appartenez à la fonction publique d'État (FPE), territoriale (FPT) ou hospitalière (FPH) : La durée de la disponibilité diffère selon le motif pour lequel elle est accordée. Durée : 3 ans maximum renouvelables jusqu'au 12 ans de l'enfant Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 3 ans maximum renouvelables sans limitation Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 6 semaines maximum par agrément délivré par un service de l'Ase Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 5 ans maximum, renouvelables dans la limite de 10 ans pour l'ensemble de la carrière à condition de réintégrer la fonction publique au moins 18 mois, au plus tard à la fin d'une période de 5 ans Les périodes de disponibilité pour convenances personnelles accordées avant le 29 mars 2019 ne sont pas prises en compte dans le calcul des 5 ans. Si la disponibilité pour convenances personnelles précède ou suit une disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise, la durée cumulée des 2 disponibilités ne peut pas dépasser 5 ans. Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service La durée de la disponibilité diffère selon l'activité envisagée. Durée : 2 ans maximum non renouvelables Si la disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise précède ou suit une disponibilité pour convenances personnelles, la durée cumulée des 2 disponibilités ne peut pas dépasser 5 ans. Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service et sous réserve que l'activité envisagée soit compatible avec les activités exercées dans le secteur public au cours des 3 années précédentes. Le fonctionnaire qui s'est engagé à servir l'Etat pendant une durée minimale doit justifier, lorsqu'il demande une disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise, de 4 ans de services effectifs depuis sa titularisation dans son corps d'appartenance. Durée : 3 ans renouvelables une fois 3 ans Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service Durée : durée du mandat électif Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) La durée de la disponibilité diffère selon le motif pour lequel elle est accordée. Durée : 3 ans maximum renouvelables jusqu'au 12 ans de l'enfant Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 3 ans maximum renouvelables sans limitation Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 6 semaines maximum par agrément délivré par un service de l'Ase Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 5 ans maximum, renouvelables dans la limite de 10 ans pour l'ensemble de la carrière à condition de réintégrer la fonction publique au moins 18 mois, au plus tard à la fin d'une période de 5 ans Les périodes de disponibilité pour convenances personnelles accordées avant le 29 mars 2019 ne sont pas prises en compte dans le calcul des 5 ans. Si la disponibilité pour convenances personnelles précède ou suit une disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise, la durée cumulée des 2 disponibilités ne peut pas dépasser 5 ans. Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service La durée de la disponibilité diffère selon l'activité envisagée. Durée : 2 ans maximum non renouvelables Si la disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise précède ou suit une disponibilité pour convenances personnelles, la durée cumulée des 2 disponibilités ne peut pas dépasser 5 ans. Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service et sous réserve que l'activité envisagée soit compatible avec les activités exercées dans le secteur public au cours des 3 années précédentes Durée : 3 ans renouvelables une fois 3 ans Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service Durée : durée du mandat électif Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) La durée de la disponibilité diffère selon le motif pour lequel elle est accordée. Durée : 3 ans maximum renouvelables jusqu'au 12 ans de l'enfant Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 3 ans maximum renouvelables sans limitation Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 6 semaines maximum par agrément délivré par un service de l'Ase Conditions d'attribution : de droit (c'est-à-dire que la disponibilité ne peut pas être refusée) Durée : 5 ans maximum, renouvelables dans la limite de 10 ans pour l'ensemble de la carrière à condition de réintégrer la fonction publique au moins 18 mois, au plus tard à la fin d'une période de 5 ans. Les périodes de disponibilité pour convenances personnelles accordées avant le 29 mars 2019 ne sont pas prises en compte dans le calcul des 5 ans. Si la disponibilité pour convenances personnelles précède ou suit une disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise, la durée cumulée des 2 disponibilités ne peut pas dépasser 5 ans. Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service Le fonctionnaire qui s'est engagé à servir dans la FPH pendant une durée minimale doit justifier, lorsqu'il demande une disponibilité pour convenances personnelles pour exercer une activité dans une entreprise ou un organisme privé ou une activité libérale, de 4 ans de services effectifs depuis sa titularisation dans son corps d'appartenance. La durée de la disponibilité diffère selon l'activité envisagée. Durée : 2 ans maximum Si la disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise précède ou suit une disponibilité pour convenances personnelles, la durée cumulée des 2 disponibilités ne peut pas dépasser 5 ans. Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service et sous réserve que l'activité envisagée soit compatible avec les activités exercées dans le secteur public au cours des 3 années précédentes. Le fonctionnaire qui a souscrit un engagement de servir pendant une durée minimale doit justifier, lorsqu'il demande une disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise, de 4 ans de services effectifs depuis sa titularisation dans son corps d'appartenance. Durée : 3 ans renouvelables une fois 3 ans Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du service Durée : 5 ans maximum Conditions d'attribution : sous réserve des nécessités du serviceUn fonctionnaire peut-il prendre plusieurs disponibilités à la suite ?
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.