Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Si vous êtes fonctionnaire, vous bénéficiez, au cours de votre carrière, d'avancements d'échelon et éventuellement de grade. Nous vous présentons les conditions générales de ces avancements dans la fonction publique d'État (FPE), territoriale (FPT) et hospitalière (FPH).
L'avancement d'échelon est le passage d'un échelon à l'échelon immédiatement supérieur à l'intérieur d'un même grade. L'avancement d'échelon se traduit par une augmentation de votre traitement indiciaire. L'avancement d'échelon n'a aucun effet sur les fonctions que vous exercez. L'avancement d'échelon vous est accordé automatiquement en fonction de votre ancienneté. Toutefois, le statut particulier de votre corps peut prévoir que l'avancement d’échelon soit également fonction de votre valeur professionnelle. Le statut particulier peut aussi prévoir des échelons spéciaux dont l'accès peut être restreint. Le statut particulier de chaque corps définit, pour chaque grade, le nombre d'échelons et la durée de services exigée pour passer d'un échelon à l'échelon supérieur.
Exemple Le grade de professeur des écoles de classe normale (1 Les durées de services exigées pour passer d'un échelon à l'autre sont les suivantes : Vous avez droit à une bonification d’ancienneté si vous exercez dans un quartier urbain où se posent des problèmes sociaux et de sécurité particulièrement difficiles. Une bonification d'ancienneté consiste en une réduction de la durée de service nécessaire pour avancer d'un échelon à l'échelon supérieur à l'intérieur d'un grade. Ainsi, dès que vous justifiez d'au moins 3 ans de services continus dans un quartier urbain sensible, il vous est automatiquement accordé une bonification dans les conditions suivantes : Cela concerne notamment les fonctionnaires de police et les enseignants.
Exemple Un professeur des écoles de classe normale au 3 Les services pris en compte pour l'avancement d'échelon sont les suivants : Les services accomplis en position d'activité sont pris en compte pour l'avancement d'échelon. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Les services accomplis en position de détachement sont pris en compte pour l'avancement d'échelon dans votre corps d'origine. Et si vous êtes détaché dans la fonction publique, ils sont également pris en compte pour l'avancement d'échelon dans votre corps ou cadre d'emplois d'accueil. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Depuis le 8 août 2019, les périodes de congé parental sont prises en compte pour l'avancement d'échelon dans la limite de 5 ans pour l'ensemble de votre carrière. Avant cette date, la 1 Les périodes suivantes étaient prises en compte pour moitié.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'un congé parental et d'une disponibilité pour élever un enfant, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Depuis le 7 septembre 2018, les périodes de disponibilité au cours desquelles vous exercez une activité professionnelle sont prises en compte pour l'avancement d'échelon. Vous pouvez exercer une activité professionnelle pendant les périodes de disponibilité accordées pour l'un des motifs suivants : Depuis le 8 aout 2019, les périodes de disponibilité pour élever un enfant de moins de 12 ans sont également prises en compte pour l'avancement d'échelon. Les droits à avancement d'échelon sont conservés pendant 5 années de disponibilité maximum.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'une disponibilité pour élever un enfant et d'un congé parental, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Les activités professionnelles prises en compte peuvent être toutes activités lucratives, salariées ou indépendantes, exercées à temps complet ou à temps partiel. S'il s'agit d'une activité salariée, elle doit représenter une durée de travail d'au moins 600 heures par an. Vous devez transmettre à votre administration les copies de vos bulletins de salaire et de votre contrat de travail. Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. S'il s'agit d'une activité indépendante, elle doit vous procurer un revenu brut annuel au moins égal à 7 128 €. Vous devez transmettre à votre administration les documents suivants : Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. Si vous êtes en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise, aucune condition de revenu n'est exigée. Pour conserver vos droits à avancement d'échelon, vous devez transmettre chaque année, le 31 mai au plus tard, les pièces justificatives de votre activité à votre administration. L’avancement de grade est le passage d’un grade à un grade supérieur à l’intérieur d’un même corps. Il permet l'accès à des fonctions supérieures et à une rémunération plus élevée. Le statut particulier de votre corps fixe le(s) mode(s) d'avancement de grade : au choix ou après examen professionnel ou concours professionnel. Le statut particulier fixe également les conditions à remplir pour pouvoir prétendre à un avancement au choix ou se présenter à l'examen professionnel ou au concours professionnel. Ces conditions sont notamment des conditions de grade et d'échelon. L'avancement de grade peut être soumis à une condition de durée minimale de formation professionnelle au cours de la carrière. Dans certains corps de catégorie A, l'avancement de grade peut être subordonné à l'occupation préalable de certains emplois ou à l'exercice préalable de certaines fonctions correspondant à un niveau particulièrement élevé de responsabilités. Dans ce cas, une activité professionnelle exercée pendant une disponibilité peut être prise en compte pour remplir cette condition. Pour être prise en compte, la nature et le niveau de responsabilité de cette activité doivent être comparables aux emplois et aux fonctions auxquels l'avancement de grade donne accès. L'avancement de grade peut aussi être subordonné à des conditions d'exercice difficile ou comportant des missions particulières. L'avancement de grade a lieu au choix ou après examen professionnel ou concours professionnel. Avancement de grade au choix Votre administration employeur choisit les fonctionnaires qu'elle souhaite promouvoir à un grade supérieur, parmi ceux qui remplissent les conditions fixées par le statut particulier. Les lignes directrices de gestion fixent les orientations et les critères généraux pris en compte pour les avancements au choix. Les fonctionnaires sont choisis en fonction de leur valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle. Les lignes directrices de gestion précisent les conditions de prise en compte de la valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle des fonctionnaires à travers notamment les critères suivants : Ces conditions permettent de prendre en compte les activités professionnelles exercées par les fonctionnaires, y compris l'activité syndicale, les activités exercées dans d'autres administrations ou dans le secteur privé. Les fonctionnaires choisis sont inscrits, par ordre de mérite, sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination. Le tableau d'avancement est valable 1 an. Le fonctionnaire inscrit au tableau, qui n'a pas été nommé au cours de l'année, peut être nommé à condition d'être réinscrit sur le tableau de l'année suivante. Cette réinscription n'est pas automatique. L'avancement de grade au choix a lieu de façon continue d'un grade au grade immédiatement supérieur. Avancement de grade après examen professionnel Le statut particulier fixe les conditions à remplir pour pouvoir se présenter à l'examen professionnel et la nature des épreuves de l'examen. Outre les résultats aux épreuves, le statut particulier de votre corps peut prévoir que le jury prenne également en compte le dossier individuel des candidats pour établir la liste des fonctionnaires admis à l'examen. Les épreuves peuvent être organisées à distance par visioconférence. Dans ce cas, l'arrêté d'ouverture de l'examen indique si le recours à la visioconférence peut être demandé : Les candidats qui expriment le souhait de recourir à la visioconférence sont informés par l'autorité organisatrice de l'examen, par courrier ou par voie électronique, des conditions matérielles d'organisation de l'épreuve. Un arrêté ministériel fixe chaque année le nombre de postes offerts à l'examen professionnel. Les fonctionnaires admis à l'examen sont inscrits sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination dans le grade d'avancement. L'avancement de grade après examen professionnel peut permettre, si le statut particulier le prévoit, l'accès à un grade autre que celui immédiatement supérieur à celui que vous détenez. Avancement de grade après concours professionnel Le statut particulier fixe les conditions à remplir pour pouvoir se présenter au concours professionnel et la nature des épreuves du concours. Les épreuves peuvent être organisées à distance par visioconférence. Dans ce cas, l'arrêté d'ouverture du concours indique si le recours à la visioconférence peut être demandé : Les candidats qui expriment le souhait de recourir à la visioconférence sont informés par l'autorité organisatrice du concours, par courrier ou par voie électronique, des conditions matérielles d'organisation de l'épreuve. Un arrêté ministériel fixe chaque année le nombre de postes offerts au concours professionnel. Les fonctionnaires admis au concourssont inscrits sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination dans le grade d'avancement. Le statut particulier de votre corps peut prévoir que le nombre d'avancements de grade soit limité à un pourcentage du nombre de fonctionnaires qui remplissent les conditions. Ce pourcentage est fixé par arrêté ministériel. C'est le taux de promotion. Lorsque le taux de promotion est atteint et qu'il n'est pas possible de prononcer d'avancement de grade 2 ans de suite, un avancement peut être prononcé la 3 Tout fonctionnaire bénéficiant d'un avancement de grade doit expressément accepter l'emploi sur lequel il est affecté dans son nouveau grade. Son refus peut entraîner sa radiation du tableau d'avancement. Les services pris en compte pour l'avancement de grade sont les suivants : Les services accomplis en position d'activité sont pris en compte pour l'avancement de grade. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Les services accomplis en position de détachement sont pris en compte pour l'avancement de grade dans votre corps d'origine. Et si vous êtes détaché dans la fonction publique, ils sont également pris en compte pour l'avancement de grade dans votre corps ou cadre d'emplois d'accueil. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Depuis le 8 août 2019, les périodes de congé parental sont prises en compte pour l'avancement de grade dans la limite de 5 ans pour l'ensemble de votre carrière. Avant cette date, les périodes de congé parental n'étaient pas prises en compte pour l'avancement de grade.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'un congé parental et d'une disponibilité pour élever un enfant, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Depuis le 7 septembre 2018, les périodes de disponibilité au cours desquelles vous exercez une activité professionnelle sont prises en compte pour l'avancement d'échelon. Vous pouvez exercer une activité professionnelle pendant les périodes de disponibilité accordées pour l'un des motifs suivants : Depuis le 8 aout 2019, les périodes de disponibilité pour élever un enfant de moins de 12 ans sont également prises en compte pour l'avancement d'échelon. Les droits à avancement d'échelon sont conservés pendant 5 années de disponibilité maximum.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'une disponibilité pour élever un enfant et d'un congé parental, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Les activités professionnelles prises en compte peuvent être toutes activités lucratives, salariées ou indépendantes, exercées à temps complet ou à temps partiel. S'il s'agit d'une activité salariée, elle doit représenter une durée de travail d'au moins 600 heures par an. Vous devez transmettre à votre administration les copies de vos bulletins de salaire et de votre contrat de travail. Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. S'il s'agit d'une activité indépendante, elle doit vous procurer un revenu brut annuel au moins égal à 7 128 €. Vous devez transmettre à votre administration les documents suivants : Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. Si vous êtes en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise, aucune condition de revenu n'est exigée. Pour conserver vos droits à avancement de grade, vous devez transmettre chaque année, le 31 mai au plus tard, les pièces justificatives de votre activité à votre administration.
L'avancement d'échelon est le passage d'un échelon à l'échelon immédiatement supérieur à l'intérieur d'un même grade. L'avancement d'échelon se traduit par une augmentation de votre traitement indiciaire. L'avancement d'échelon n'a aucun effet sur les fonctions que vous exercez. L'avancement d'échelon vous est accordé automatiquement en fonction de votre ancienneté. Le statut particulier d'un cadre d'emplois peut prévoir des échelons spéciaux dont l'accès peut être restreint. Le statut particulier de chaque cadre d'emplois définit, pour chaque grade, le nombre d'échelons et la durée de services exigée pour passer d'un échelon à l'échelon supérieur.
Exemple Le grade d'auxiliaire de puériculture de classe normale (1 Les durées de services exigées pour passer d'un échelon à l'autre sont les suivantes : Les services pris en compte pour l'avancement d'échelon sont les services suivants : Les services accomplis en position d'activité sont pris en compte pour l'avancement d'échelon. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Les services accomplis en position de détachement sont pris en compte pour l'avancement d'échelon dans votre cadre d'emplois d'origine. Et si vous êtes détaché dans la fonction publique, ils sont également pris en compte pour l'avancement d'échelon dans votre corps ou cadre d'emplois d'accueil. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Depuis le 8 août 2019, les périodes de congé parental sont prises en compte pour l'avancement d'échelon dans la limite de 5 ans pour l'ensemble de votre carrière. Avant cette date, la 1 Les périodes suivantes étaient prises en compte pour moitié.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'un congé parental et d'une disponibilité pour élever un enfant, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Depuis le 7 septembre 2018, certaines périodes de disponibilité sont prises en compte pour l'avancement d'échelon. Les droits à avancement d'échelon sont conservés pendant 5 années de disponibilité maximum. Les périodes de disponibilité prises en compte pour l'avancement d'échelon sont les disponibilités prises pour élever un enfant de moins de 12 ans et celles au cours desquelles vous exercez une activité professionnelle. Vous pouvez exercer une activité professionnelle pendant les périodes de disponibilité accordées pour l'un des motifs suivants : L'activité professionnelle prise en compte peut être toute activité lucrative, salariée ou indépendante, exercée à temps complet ou à temps partiel. S'il s'agit d'une activité salariée, elle doit représenter une durée de travail d'au moins 600 heures par an. Vous devez transmettre à votre administration les copies de vos bulletins de salaire et de votre contrat de travail. Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. S'il s'agit d'une activité indépendante, elle doit vous procurer un revenu brut annuel au moins égal à 7 128 €. Vous devez transmettre à votre administration les documents suivants : Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. Si vous êtes en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise, aucune condition de revenu n'est exigée. Pour conserver vos droits à avancement d'échelon, vous devez transmettre au plus tard au 1
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'une disponibilité pour élever un enfant et d'un congé parental, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. L’avancement de grade est le passage d’un grade à un grade supérieur à l’intérieur d’un même cadre d'emplois. Il permet l'accès à des fonctions supérieures et à une rémunération plus élevée. Le statut particulier de votre cadre d'emplois fixe le(s) mode(s) d'avancement de grade : au choix ou après examen professionnel. Le statut particulier fixe également les conditions à remplir pour pouvoir prétendre à un avancement au choix ou se présenter à l'examen professionnel. Ces conditions sont notamment des conditions de grade et d'échelon. L'avancement de grade peut être soumis à une condition de durée minimale de formation professionnelle au cours de la carrière.
À noter La loi prévoit que l'avancement de grade puisse avoir lieu après concours professionnel mais cette modalité d'avancement de grade n'est à l'heure actuelle prévue par aucun cadre d'emplois. Dans certains cadres d'emplois de catégorie A, l'avancement de grade peut être subordonné à l'occupation préalable de certains emplois ou à l'exercice préalable de certaines fonctions correspondant à un niveau particulièrement élevé de responsabilités. Dans ce cas, une activité professionnelle exercée pendant une disponibilité peut être prise en compte pour remplir cette condition. Pour être prise en compte, la nature et le niveau de responsabilité de cette activité doivent être comparables aux emplois et aux fonctions auxquels l'avancement de grade donne accès. L'avancement de grade peut aussi être subordonné à des conditions d'exercice difficile ou comportant des missions particulières. L'avancement de grade a lieu au choix ou après examen professionnel ou concours professionnel. Avancement de grade au choix Votre administration employeur choisit les fonctionnaires qu'elle souhaite promouvoir à un grade supérieur, parmi ceux qui remplissent les conditions fixées par le statut particulier. Les lignes directrices de gestion fixent les orientations et les critères généraux pris en compte pour les avancements au choix. Les fonctionnaires sont choisis en fonction de leur valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle. Les lignes directrices de gestion précisent les conditions de prise en compte de la valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle des fonctionnaires à travers notamment les critères suivants : Ces conditions permettent de prendre en compte les activités professionnelles exercées par les fonctionnaires, y compris l'activité syndicale, les activités exercées dans d'autres administrations ou dans le secteur privé. Les fonctionnaires choisis sont inscrits, par ordre de mérite, sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination. Le tableau d'avancement est valable 1 an. Le fonctionnaire inscrit au tableau, qui n'a pas été nommé au cours de l'année, peut être nommé à condition d'être réinscrit sur le tableau de l'année suivante. Cette réinscription n'est pas automatique. L'avancement de grade au choix a lieu de façon continue d'un grade au grade immédiatement supérieur. Avancement de grade après examen professionnel Le statut particulier fixe les conditions à remplir pour pouvoir se présenter à l'examen professionnel et la nature des épreuves de l'examen. Les épreuves peuvent être organisées à distance par visioconférence. Dans ce cas, l'arrêté d'ouverture de l'examen indique si le recours à la visioconférence peut être demandé : Les candidats qui expriment le souhait de recourir à la visioconférence sont informés par l'autorité organisatrice de l'examen, par courrier ou par voie électronique, des conditions matérielles d'organisation de l'épreuve. L'administration employeur choisit les fonctionnaires qu'elle souhaite promouvoir parmi ceux admis à l'examen professionnel. Les fonctionnaires sont choisis en fonction de leur valeur professionnelle. Les fonctionnaires choisis sont inscrits,par ordre de mérite, sur un tableau annuel d'avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination. L'avancement de grade après examen professionnel peut permettre, si le statut particulier le prévoit, l'accès à un grade autre que celui immédiatement supérieur à celui du fonctionnaire. Le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à un grade d'avancement est égal au nombre de fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement multiplié par un taux de promotion. Le taux de promotion est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité social. Tout fonctionnaire bénéficiant d'un avancement de grade doit expressément accepter l'emploi sur lequel il est affecté dans son nouveau grade. Son refus peut entraîner sa radiation du tableau d'avancement. Les services pris en compte pour l'avancement de grade sont les suivants : Les services accomplis en position d'activité sont pris en compte pour l'avancement de grade. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Les services accomplis en position de détachement sont pris en compte pour l'avancement de grade dans votre cadre d'emplois d'origine. Et si vous êtes détaché dans la fonction publique, ils sont également pris en compte pour l'avancement de grade dans votre corps ou cadre d'emplois d'accueil. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Depuis le 8 août 2019, les périodes de congé parental sont prises en compte pour l'avancement de grade dans la limite de 5 ans pour l'ensemble de votre carrière. Avant cette date, les périodes de congé parental n'étaient pas prises en compte pour l'avancement de grade.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'un congé parental et d'une disponibilité pour élever un enfant, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Depuis le 7 septembre 2018, certaines périodes de disponibilité sont prises en compte pour l'avancement de grade. Les droits à avancement de grade sont conservés pendant 5 années de disponibilité maximum. Les périodes de disponibilité prises en compte pour l'avancement de grade sont les disponibilités prises pour élever un enfant de moins de 12 ans et celles au cours desquelles vous exercez une activité professionnelle. Vous pouvez exercer une activité professionnelle pendant les périodes de disponibilité accordées pour l'un des motifs suivants : L'activité professionnelle prise en compte peut être toute activité lucrative, salariée ou indépendante, exercée à temps complet ou à temps partiel. S'il s'agit d'une activité salariée, elle doit représenter une durée de travail d'au moins 600 heures par an. Vous devez transmettre à votre administration les copies de vos bulletins de salaire et de votre contrat de travail. Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. S'il s'agit d'une activité indépendante, elle doit vous procurer un revenu brut annuel au moins égal à 7 128 €. Vous devez transmettre à votre administration les documents suivants : Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. Si vous êtes en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise, aucune condition de revenu n'est exigée. Pour conserver vos droits à avancement de grade, vous devez transmettre chaque année le 1
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'une disponibilité pour élever un enfant et d'un congé parental, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total.
L'avancement d'échelon est le passage d'un échelon à l'échelon immédiatement supérieur à l'intérieur d'un même grade. L'avancement d'échelon se traduit par une augmentation de votre traitement indiciaire. L'avancement d'échelon n'a aucun effet sur les fonctions que vous exercez. L'avancement d'échelon vous est accordé automatiquement en fonction de votre ancienneté. Le statut particulier d'un corps peut prévoir des échelons spéciaux dont l'accès peut être restreint. Le statut particulier de chaque corps définit, pour chaque grade, le nombre d'échelons et la durée de services exigée pour passer d'un échelon à l'échelon supérieur.
Exemple Le grade d'aide soignant de classe normale (1 Les durées de services exigées pour passer d'un échelon à l'autre sont les suivantes : Les services pris en compte pour l'avancement d'échelon son les suivants : Les services accomplis en position d'activité sont pris en compte pour l'avancement d'échelon. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Les services accomplis en position de détachement sont pris en compte pour l'avancement d'échelon dans votre corps d'origine. Et si vous êtes détaché dans la fonction publique, ils sont également pris en compte pour l'avancement d'échelon dans votre corps ou cadre d'emplois d'accueil. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Depuis le 8 août 2019, les périodes de congé parental sont prises en compte pour l'avancement d'échelon dans la limite de 5 ans pour l'ensemble de votre carrière. Avant cette date, la 1 Les périodes suivantes étaient prises en compte pour moitié.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'un congé parental et d'une disponibilité pour élever un enfant, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Depuis le 7 septembre 2018, certaines périodes de disponibilité sont prises en compte pour l'avancement d'échelon. Les droits à avancement d'échelon sont conservés pendant 5 années de disponibilité maximum. Les périodes de disponibilité prises en compte pour l'avancement d'échelon sont les disponibilités prises pour élever un enfant de moins de 12 ans et celles au cours desquelles vous exercez une activité professionnelle. Vous pouvez exercer une activité professionnelle pendant les périodes de disponibilité accordées pour l'un des motifs suivants : L'activité professionnelle prise en compte peut être toute activité lucrative, salariée ou indépendante, exercée à temps complet ou à temps partiel. S'il s'agit d'une activité salariée, elle doit représenter une durée de travail d'au moins 600 heures par an. Vous devez transmettre à votre administration les copies de vos bulletins de salaire et de votre contrat de travail. Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. S'il s'agit d'une activité indépendante, elle doit vous procurer un revenu brut annuel au moins égal à 7 128 €. Vous devez transmettre à votre administration les documents suivants : Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. Si vous êtes en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise, aucune condition de revenu n'est exigée. Pour conserver vos droits à avancement d'échelon, vous devez transmettre chaque année, le 31 mai au plus tard, les pièces justificatives de votre activité à votre administration.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'une disponibilité pour élever un enfant et d'un congé parental, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. L’avancement de grade est le passage d’un grade à un grade supérieur à l’intérieur d’un même corps. Il permet l'accès à une rémunération plus élevée et éventuellement à de nouvelles fonctions. Le statut particulier de votre corps fixe le(s) mode(s) d'avancement de grade : au choix ou après examen professionnel ou concours professionnel. Le statut particulier fixe également les conditions à remplir pour pouvoir prétendre à un avancement au choix ou se présenter à l'examen professionnel ou au concours professionnel. Ces conditions sont notamment des conditions de grade et d'échelon. Si le statut particulier de votre corps le prévoit, vous pouvez bénéficier d'une réduction de l'ancienneté exigée si vous êtes titulaire de certains titres ou diplômes. L'avancement de grade peut être soumis à une condition de durée minimale de formation professionnelle au cours de la carrière. Dans certains corps de catégorie A, l'avancement de grade peut être subordonné à l'occupation préalable de certains emplois ou à l'exercice préalable de certaines fonctions correspondant à un niveau particulièrement élevé de responsabilités. Dans ce cas, une activité professionnelle exercée pendant une disponibilité peut être prise en compte pour remplir cette condition. Pour être prise en compte, la nature et le niveau de responsabilité de cette activité doivent être comparables aux emplois et aux fonctions auxquels l'avancement de grade donne accès. L'avancement de grade peut aussi être subordonné à des conditions d'exercice difficile ou comportant des missions particulières. L'avancement de grade a lieu au choix ou après examen professionnel ou concours professionnel. Avancement de grade au choix Votre établissement employeur choisit les fonctionnaires qu'il souhaite promouvoir à un grade supérieur, parmi ceux qui remplissent les conditions fixées par le statut particulier. Les lignes directrices de gestion fixent les orientations et les critères généraux pris en compte pour les avancements au choix. Les fonctionnaires sont choisis en fonction de leur valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle. Les lignes directrices de gestion précisent les conditions de prise en compte de la valeur professionnelle et des acquis de l'expérience professionnelle des fonctionnaires à travers notamment les critères suivants : Ces conditions permettent de prendre en compte les activités professionnelles exercées par les fonctionnaires, y compris l'activité syndicale, les activités exercées dans d'autres administrations ou dans le secteur privé. Les fonctionnaires choisis sont inscrits,par ordre de mérite, sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination. Le tableau d'avancement est valable 1 an. Le fonctionnaire inscrit au tableau, qui n'a pas été nommé au cours de l'année, peut être nommé à condition d'être réinscrit sur le tableau de l'année suivante. Cette réinscription n'est pas automatique. L'avancement de grade au choix a lieu de façon continue d'un grade au grade immédiatement supérieur. Avancement de grade après examen professionnel Le statut particulier fixe les conditions à remplir pour pouvoir se présenter à l'examen professionnel et la nature des épreuves de l'examen. Outre les résultats aux épreuves, le statut particulier de votre corps peut prévoir que le jury prenne également en compte le dossier individuel des candidats pour établir la liste des fonctionnaires admis à l'examen. Les épreuves peuvent être organisées à distance par visioconférence. Dans ce cas, l'arrêté d'ouverture de l'examen indique si le recours à la visioconférence peut être demandé : Les candidats qui expriment le souhait de recourir à la visioconférence sont informés par l'autorité organisatrice de l'examen, par courrier ou par voie électronique, des conditions matérielles d'organisation de l'épreuve. Les fonctionnaires admis à l'examen sont inscrits sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination dans le grade d'avancement. L'avancement de grade après examen professionnel peut permettre, si le statut particulier le prévoit, l'accès à un grade autre que celui immédiatement supérieur à celui que vous détenez. Avancement de grade après concours professionnel Le statut particulier fixe les conditions à remplir pour pouvoir se présenter au concours professionnel et la nature des épreuves du concours. Les épreuves peuvent être organisées à distance par visioconférence. Dans ce cas, l'arrêté d'ouverture du concours indique si le recours à la visioconférence peut être demandé : Les candidats qui expriment le souhait de recourir à la visioconférence sont informés par l'autorité organisatrice du concours, par courrier ou par voie électronique, des conditions matérielles d'organisation de l'épreuve. Un arrêté ministériel fixe chaque année le nombre de postes offerts au concours professionnel. Les fonctionnaires admis au concourssont inscrits sur un tableau annuel d’avancement. Les fonctionnaires sont nommés dans le grade d'avancement, au fur et à mesure des vacances d'emplois, dans l'ordre de leur inscription sur le tableau. La seule inscription sur le tableau d'avancement ne vaut pas nomination dans le grade d'avancement. Le statut particulier de votre corps peut prévoir que le nombre d'avancements de grade soit limité à un pourcentage du nombre de fonctionnaires qui remplissent les conditions. Ce pourcentage est fixé par arrêté ministériel. C'est le taux de promotion. Lorsque le taux de promotion est atteint et qu'il n'est pas possible de prononcer d'avancement de grade 2 ans de suite, un avancement peut être prononcé la 3 Tout fonctionnaire bénéficiant d'un avancement de grade doit expressément accepter l'emploi sur lequel il est affecté dans son nouveau grade. Son refus peut entraîner sa radiation du tableau d'avancement. Les services pris en compte pour l'avancement de grade sont les services suivants : Les services accomplis en position d'activité sont pris en compte pour l'avancement de grade. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Les services accomplis en position de détachement sont pris en compte pour l'avancement de grade dans votre corps d'origine. Et si vous êtes détaché dans la fonction publique, ils sont également pris en compte pour l'avancement de grade dans votre corps ou cadre d'emplois d'accueil. Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes à temps plein. Depuis le 8 août 2019, les périodes de congé parental sont prises en compte pour l'avancement de grade dans la limite de 5 ans pour l'ensemble de votre carrière. Avant cette date, les périodes de congé parental n'étaient pas prises en compte pour l'avancement de grade.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'un congé parental et d'une disponibilité pour élever un enfant, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Depuis le 7 septembre 2018, certaines périodes de disponibilité sont prises en compte pour l'avancement de grade . Les droits à avancement de grade sont conservés pendant 5 années de disponibilité maximum. Les périodes de disponibilité prises en compte pour l'avancement de grade sont les disponibilités prises pour élever un enfant de moins de 12 ans et celles au cours desquelles vous exercez une activité professionnelle. Vous pouvez exercer une activité professionnelle pendant les périodes de disponibilité accordées pour l'un des motifs suivants : L'activité professionnelle prise en compte peut être toute activité lucrative, salariée ou indépendante, exercée à temps complet ou à temps partiel. S'il s'agit d'une activité salariée, elle doit représenter une durée de travail d'au moins 600 heures par an. Vous devez transmettre à votre administration les copies de vos bulletins de salaire et de votre contrat de travail. Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. S'il s'agit d'une activité indépendante, elle doit vous procurer un revenu brut annuel au moins égal à 7 128 €. Vous devez transmettre à votre administration les documents suivants : Si vous exercez votre activité à l'étranger, ces pièces doivent être accompagnées de leur traduction en français par un traducteur assermenté. Si vous êtes en disponibilité pour création ou reprise d'entreprise, aucune condition de revenu n'est exigée. Pour conserver vos droits à avancement de grade, vous devez transmettre chaque année, le 31 mai au plus tard, les pièces justificatives de votre activité à votre administration.
À savoir Depuis le 8 août 2019, si vous bénéficiez d'une disponibilité pour élever un enfant et d'un congé parental, vous conservez vos droits à l'avancement pendant ces 2 périodes dans la limite de 5 ans au total. Articles 48-1, 48-2 Articles 25-1, 25-2 Articles 36-1, 36-2 Article 2 Article 3 Article 3 Articles 12, 19, 27
Promotion interne dans la fonction publique
Travail - Formation
Concours de la fonction publique
Travail - FormationAvancements d'échelon et de grade dans la fonction publique
En quoi consiste l'avancement d'échelon ?
Qu'est-ce qu'une bonification d'ancienneté ?
Quels sont les services pris en compte pour l'avancement d'échelon ?
En quoi consiste l'avancement de grade ?
Quelles sont les conditions à remplir pour bénéficier de l'avancement de grade ?
Comment bénéficie-t-on d'un avancement de grade ?
Combien de fonctionnaires peuvent-ils être promus ?
Comment est-on nommé ?
Quels sont les services pris en compte pour l'avancement ?
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Questions ? Réponses !
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.