Question-réponse
Vérifié le 22/05/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Pour devenir assistante maternelle agréée et garder des enfants à votre domicile, vous devez obtenir un agrément. Cet agrément est délivré par les services du département. Il précise notamment le nombre d'enfants pouvant être accueillis par l'assistante maternelle. Comment faire la demande d'agrément ? Une formation est-elle obligatoire pour obtenir l'agrément ? Doit-on obtenir un agrément pour exercer dans une maison d'assistantes maternelles (Mam) ? Nous faisons un point sur la réglementation.
Pour obtenir l'agrément, vous devez au préalable, autoriser la publication de votre identité et de vos coordonnées. Vous devez également communiquer certaines informations : La démarche s'effectue sur internet :
Service en ligne Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) Vous devez suivre une formation pour obtenir l'agrément d'assistante maternelle. Cette formation est gratuite. Elle est organisée et financée par les services du département. La formation permet à l'assistante maternelle d'acquérir les compétences et connaissances suivantes :
À noter Vous pouvez être dispensé d'effectuer cette formation si vous avez le certificat d'aptitude professionnelle Accompagnement éducatif petite enfance. Par contre, une dispense ne peut pas être accordée sur la formation liée aux gestes de premier secours et aux dispositifs d'accueil de l'enfant. La formation a une durée totale de 120 heures. Ces heures sont réparties de la manière suivante : Avant l'accueil de l'enfant Les 80 premières heures de formation sont assurées dans un délai de 6 mois à compter de la réception du dossier complet de demande d'agrément d'assistante maternelle. Ce délai peut être porté à 8 mois dans les départements ayant délivré l'agrément au plus à 100 nouveaux assistants maternels au cours de l'année. Une évaluation des acquis de la formation est menée par les services du département ou un organisme de formation. La validation de la 1 Après l'accueil de l'enfant Les 40 dernières heures de formation sont assurées dans un délai de 3 ans maximum à compter de l'accueil du 1 Une évaluation des acquis de la formation est menée par les services du département ou un organisme de formation. La validation de la 2 L'adresse de dépôt de la demande varie selon que vous êtes à Paris ou dans une autre commune. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en mains propres ou être adressé par lettre recommandée avec AR auprès des services de votre département. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en main propre ou être adressé par lettre recommandée avec AR. Par courrier Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75570 PARIS CEDEX 12 Sur place Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75012 PARIS Les services du département organisent régulièrement des réunions d'information sur le métier d'assistante maternelle. Avant de faire votre demande d'agrément, il est recommandé de participer à l'une de ces réunions pour vous permettre de mieux connaître les conditions d'exercice du métier. Le service a 3 mois pour instruire votre demande. L'instruction comporte les étapes suivantes : Le service utilise une grille de critères pour vérifier que vous remplissez les conditions d'agrément. Le service peut vous demander de fournir des documents concernant votre logement (par exemple, une attestation d'entretien de votre chaudière).
À savoir Les services du département doivent demander un extrait du bulletin n°2 du casier judiciaire de chaque majeur vivant au domicile de l'assistante maternelle. La décision vous est adressée dans les 3 mois suivant la réception de votre demande complète. Si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai, l'agrément est considéré comme acquis. L'agrément est accordé pour 5 ans. Une attestation vous est délivrée. Si l'agrément est refusé, la notification précise les motifs et les possibilités et délais de recours. L'agrément fixe le nombre d'enfants pouvant être accueillis par l'assistante maternelle. Elle choisit le nombre d'enfants accueillis dans la limite de cet agrément.
À noter Pendant les heures d'accueil habituel, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistante maternelle ne peut pas être supérieur à 6. Le nombre d'enfants accueillis de moins de 3 ans ne peut pas être supérieur à 4. Les enfants de la famille sont comptés. Le nombre d'enfants accueillis peut être augmenté en cas de besoins temporaires, ponctuels ou spécifiques . L'assistante maternelle peut accueillir 2 enfants supplémentaires si la décision d'agrément l'autorise. Cet accueil se fera dans les conditions suivantes :
À noter Si cette possibilité n'est pas prévue par la décision d'agrément, l'assistante maternelle peut faire une demande écrite aux services du département à tout moment. Les services du département répondent par écrit dans un délai de 3 mois. L'assistante maternelle informe les services du département au plus tard dans les 48 heures. Le mode d'information (courrier, voie dématérialisée...) est fixé ces services. Cette information indique le nombre total d'enfants de moins de 11 ans pour chaque jour concerné.
À noter Pendant les heures d'accueil, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistante maternelle ne peut pas être supérieur à 8. Le nombre d'enfants accueillis de moins de 3 ans ne peut pas être supérieur à 4. Les enfants de la famille sont comptés. L'assistante maternelle peut accueillir 1 enfant supplémentaire si la décision d'agrément l'autorise. Cet accueil se fera dans les conditions suivantes :
À noter Si cette possibilité n'est pas prévue par la décision d'agrément, l'assistante maternelle peut faire une demande écrite aux services du département à tout moment. Les services du département répondent par écrit dans un délai de 3 mois. L'assistante maternelle informe les services du département au plus tard dans les 48 heures. Le mode d'information (courrier, voie dématérialisée...) est fixé par ces services. Cette information concerne les représentants légaux. Elle indique les points suivants les noms, adresses postales et électroniques et numéros de téléphone Elle précise également les dates et heures auxquelles l'enfant est accueilli. L'assistante maternelle doit aussi informer les parents ou représentants légaux des enfants confiés habituellement.
À noter Pendant les heures d'accueil, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistante maternelle ne peut pas être supérieur à 8. Concernant les enfants de moins de 3 ans, leur accueil est limité à 4. Les enfants de la famille sont comptés. L'assistante maternelle doit envoyer une demande écrite 2 semaines au moins avant l'accueil aux services du département. Elle doit obtenir l'accord de ces services avant cet accueil. Les services du département peuvent autoriser l'assistante maternelle à accueillir plus de 4 enfants simultanément. Cette augmentation est limitée à : Elle doit également informer les parents ou représentants légaux des enfants confiés habituellement. L'assistante maternelle doit informer les services du département si elle change de domicile. La procédure diffère selon le lieu du nouveau domicile de l'assistante maternelle. L'assistante maternelle communique sa nouvelle adresse aux services du département. Cette information est donnée au plus tard 15 jours avant l'emménagement par lettre RAR. L'assistante maternelle communique sa nouvelle adresse aux services du département de sa nouvelle résidence. Cette information est donnée au plus tard 15 jours avant l'emménagement par lettre RAR. Elle est accompagnée d'une copie de la décision ou de l'attestation d'agrément. Les services du département s'assurent que le nouveau logement est conforme à l'agrément délivré en organisant une visite de celui-ci. Si les nouvelles conditions d'accueil des enfants le justifient, ils modifient l'agrément. Dans l'année qui précède la fin de l'agrément et au moins 4 mois avant son échéance, les services du département vous envoient un courrier avec le formulaire de demande de renouvellement. Vous devez demander le renouvellement de l'agrément 3 mois au moins avant son échéance. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en mains propres ou être adressé par lettre recommandée avec AR auprès des services de votre département. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en mains propres ou être adressé par lettre recommandée avec AR. Par courrier Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75570 PARIS CEDEX 12 Sur place Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75012 PARIS Pour être accordée, votre demande de renouvellement doit être accompagnée des documents suivants : Si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai de 2 mois, le renouvellement de l'agrément est considéré comme acquis. Il est accordé pour une durée de 5 ans. L'agrément est renouvelé pour une durée de 10 ans lorsque l'assistante maternelle atteste de la réussite aux épreuves évaluant l'acquisition de compétences en matière d'accueil de l'enfant.
Pour obtenir l'agrément, vous devez au préalable, autoriser la publication de votre identité et de vos coordonnées. Vous devez également communiquer certaines informations : La démarche s'effectue sur internet :
Service en ligne Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) Vous devez suivre une formation pour obtenir l'agrément d'assistante maternelle. Cette formation est gratuite. Elle est organisée et financée par les services du département. La formation permet à l'assistante maternelle d'acquérir les compétences et connaissances suivantes :
À noter Vous pouvez être dispensé d'effectuer cette formation si vous avez le certificat d'aptitude professionnelle Accompagnement éducatif petite enfance. Par contre, une dispense ne peut pas être accordée sur la formation liée aux gestes de premier secours et aux dispositifs d'accueil de l'enfant. La formation a une durée totale de 120 heures. Ces heures sont réparties de la manière suivante : Avant l'accueil de l'enfant Les 80 premières heures de formation sont assurées dans un délai de 6 mois à compter de la réception du dossier complet de demande d'agrément d'assistante maternelle. Ce délai peut être porté à 8 mois dans les départements ayant délivré l'agrément au plus à 100 nouveaux assistants maternels au cours de l'année. Une évaluation des acquis de la formation est menée par les services du département ou un organisme de formation. La validation de la 1 Après l'accueil de l'enfant Les 40 dernières heures de formation sont assurées dans un délai de 3 ans maximum à compter de l'accueil du 1 Une évaluation des acquis de la formation est menée par les services du département ou un organisme de formation. La validation de la 2 Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en mains propres ou être adressé par lettre recommandée avec AR auprès des services de votre département. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en main propre ou être adressé par lettre recommandée avec AR. Par courrier Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75570 PARIS CEDEX 12 Sur place Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75012 PARIS Les services du département organisent régulièrement des réunions d'information sur le métier d'assistante maternelle. Avant de faire votre demande d'agrément, il est recommandé de participer à l'une de ces réunions pour vous permettre de mieux connaître les conditions d'exercice du métier. Le service a 3 mois pour instruire la demande. L'instruction comporte les étapes suivantes : La Mam doit respecter les règles de sécurité propres aux établissements recevant du public (ERP). Le service utilise une grille de critères pour vérifier que vous remplissez les conditions d'agrément.
À savoir Les services du département doivent demander un extrait du bulletin n°2 du casier judiciaire de chaque majeur vivant au domicile de l'assistante maternelle. La décision vous est adressée dans les 3 mois suivant la réception de votre demande complète. Si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai, l'agrément est considéré comme acquis. L'agrément est accordé pour 5 ans. Une attestation vous est délivrée. Si l'agrément est refusé, la notification précise les motifs et les possibilités et délais de recours. L'agrément fixe le nombre d'enfants pouvant être accueillis par l'assistante maternelle dans la Mam. Elle choisit le nombre d'enfants accueillis dans la limite de cet agrément.
À noter Pendant les heures d'accueil habituel, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistant maternel ne peut pas être supérieur à 6. Le nombre d'enfants accueillis de moins de 3 ans ne peut pas être supérieur à 4. Le nombre d'enfants accueillis simultanément dans une Mam ne peut pas être supérieur à 20. Dépassement du nombre d'enfants Le nombre d'enfants accueillis peut être augmenté en cas de besoins temporaires, spécifiques ou ponctuels. L'assistante maternelle peut accueillir 2 enfants supplémentaires si la décision d'agrément l'autorise. Cet accueil se fera dans les conditions suivantes : L'assistante maternelle informe les services du département au plus tard dans les 48 heures. Le mode d'information (courrier, voie dématérialisée...) est fixé ces services. Cette information indique le nombre total d'enfants de moins de 11 ans pour chaque jour concerné.
À noter Pendant les heures d'accueil, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistant maternel ne peut pas être supérieur à 8. Le nombre d'enfants accueillis de moins de 3 ans ne peut pas être supérieur à 4. Le nombre d'enfants accueillis simultanément dans une Mam ne peut pas être supérieur à 20. L'assistante maternelle peut accueillir 1 enfant supplémentaire. Cet accueil se fera dans les conditions suivantes : L'assistante maternelle informe les services du département au plus tard dans les 48 heures. Le mode d'information (courrier, voie dématérialisée...) est fixé ces services. Cette information concerne les représentants légaux. Elle indique les points suivants les noms, adresses postales et électroniques et numéros de téléphone Elle précise également les dates et heures auxquelles l'enfant est accueilli. L'assistante maternelle doit aussi informer les parents ou représentants légaux des enfants confiés habituellement.
À noter Pendant les heures d'accueil, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistante maternelle ne peut pas être supérieur à 8. Concernant les enfants de moins de 3 ans, leur accueil est limité à 4. Le nombre d'enfants accueillis simultanément dans une Mam ne peut pas être supérieur à 20. L'assistante maternelle doit obtenir l'accord des services du département avant l'accueil. Les services du département peuvent autoriser l'assistante maternelle à accueillir plus de 4 enfants simultanément. Cette augmentation est limitée à : Elle doit également informer les parents ou représentants légaux des enfants confiés habituellement.
À noter Pendant les heures d'accueil habituel, le nombre total des enfants âgés de moins de 11 ans sous la responsabilité exclusive de l'assistante maternelle ne peut pas être supérieur à 6. Le nombre d'enfants accueillis de moins de 3 ans ne peut pas être supérieur à 4. Le nombre d'enfants accueillis simultanément dans une Mam ne peut pas être supérieur à 20. Dans l'année qui précède la fin de l'agrément et au moins 4 mois avant son échéance, les services du département vous envoient un courrier avec le formulaire de demande de renouvellement. Vous devez demander le renouvellement de l'agrément 3 mois au moins avant son échéance. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en mains propres ou être adressé par lettre recommandée avec AR auprès des services de votre département. Vous devez remplir un formulaire :
Formulaire Cerfa n° 13394*05 Ministère chargé des affaires sociales Vous devez fournir les documents justificatifs indiqués dans la notice du formulaire. Le dossier peut être déposé en mains propres ou être adressé par lettre recommandée avec AR. Par courrier Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75570 PARIS CEDEX 12 Sur place Pôle des agréments d'assistants maternels et familiaux 76 Rue de Reuilly 75012 PARIS Pour être accordée, votre demande de renouvellement doit être accompagnée des documents suivants : Si vous ne recevez pas de réponse dans ce délai de 2 mois, le renouvellement de l'agrément est considéré comme acquis. Il est accordé pour une durée de 5 ans. L'agrément est renouvelé pour une durée de 10 ans lorsque l'assistante maternelle atteste de la réussite aux épreuves évaluant l'acquisition de compétences en matière d'accueil de l'enfant. La réglementation varie selon que vous gardez des enfants à votre domicile ou dans une Mam.
Code de l'action sociale et des familles : articles L421-1 à L421-18
Conditions d'obtention et instruction de la demande
Code de l'action sociale et des familles : articles L424-1 à L424-7
Exercice en maison d'assistantes maternelles (Mam)
Code de l'action sociale et des familles : articles R421-1 et D421-2
Réunions d'information relatives au métier d'assistante maternelle
Code de l'action sociale et des familles : articles R421-3 à D421-18
Conditions d'obtention et instruction de la demande
Code de l'action sociale et des familles : D421-43 à D421-51
Formation
Code de l'action sociale et des familles : articles D421-19 à R421-26
Renouvellement, suspension et retrait de l'agrément
Code de l'action sociale et des familles : articles D421-44 à D421-51
Formation Critères pour accorder l'agrément
Arrêté du 5 novembre 2018 relatif à la formation des assistants maternels
Travail - FormationComment avoir l'agrément pour devenir assistante maternelle ?
monenfant.fr
Contenu
Durée
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
monenfant.fr
Contenu
Durée
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Demande d'agrément d'assistante maternelle ou assistant maternel
Où s’adresser ?
Et aussi
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.