Mise à jour du livret de famille

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Question-réponse

Un employeur peut-il modifier les horaires de temps de travail d'un salarié à temps partiel ?

Vérifié le 22/09/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

<span class="miseenevidence">Oui</span>, votre employeur peut modifier vos horaires de temps de travail si vous travaillez à temps partiel.

Toutefois, cela est possible <span class="miseenevidence">si votre contrat de travail le</span> <span class="miseenevidence">prévoit ou pas</span>.

  • Si votre employeur souhaite modifier vos horaires de travail, il doit vous prévenir <span class="miseenevidence">impérativement</span> en respectant un délai dit <span class="expression">délai de prévenance</span>.

    Ce délai de prévenance peut être fixé par <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F78">convention collective</a> ou par un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R59273">accord d'entreprise</a>. Il est alors d'au moins <span class="miseenevidence">3 <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17509">jours ouvrés</a></span>.

    En l'absence de convention collective ou d'accord d'entreprise, le délai de prévenance est de<span class="miseenevidence"> 7<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17509"> jours ouvrés</a> minimum.</span>

    Vous pouvez accepter la modification de vos horaires de travail proposée par votre employeur.

    Si vous refusez la modification, vous devez indiquer à votre employeur que ce changement d'horaires proposé est incompatible avec :

    • Soit vos obligations familiales (garde d'enfant pour un parent isolé, nécessité d'assister un membre de la famille gravement malade ou dépendant)
    • Soit la poursuite de vos études (enseignement scolaire ou supérieur)
    • Soit l'accomplissement d'une activité fixée par un autre employeur
    • Soit une activité professionnelle non salariée

  • Si votre employeur souhaite modifier vos horaires de travail, il doit vous prévenir <span class="miseenevidence">impérativement</span> en respectant un délai dit <span class="expression">délai de prévenance</span>.

    Ce délai de prévenance peut être fixé par <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F78">convention collective</a> ou par un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R59273">accord d'entreprise</a>. Il est alors d'au moins <span class="miseenevidence">3 <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17509">jours ouvrés</a></span>.

    En l'absence de convention collective ou d'accord d'entreprise, le délai de prévenance est de<span class="miseenevidence"> 7<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R17509"> jours ouvrés</a> minimum.</span>

    Vous pouvez <span class="miseenevidence">refuser</span> la demande de votre employeur. Votre refus ne peut pas être considéré comme une faute. Il ne peut pas constituer un motif de licenciement.

Questions ? Réponses !

La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.

À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.

Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.

Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.

En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.