Question-réponse
Vérifié le 02/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous pouvez consulter des extraits du plan cadastral et les commander sur internet. Vous disposez de l'outil de recherche du service de consultation du plan cadastral.
Outil de recherche La tarification de la délivrance du plan cadastral dépend de la forme et de la nature des documents demandés. Sur support papier L'information cadastrale délivrée sur des feuilles au format A3 ou A4 est gratuite. La reproduction sur une feuille entière au format A0 sur support papier coûte 9,50 € et sur support plastique 18 €. Sous forme numérique Nombre de feuilles Prix unitaire De 1 à 200 feuilles 5,50 € De 201 à 2 500 feuilles 3,30 € De 2 501 à 5 000 feuilles 2,20 € De 5 001 à 10 000 feuilles 0,90 € Au-delà de 10 000 feuilles 0,25 € La documentation cadastrale se compose du plan cadastral et de la matrice cadastrale Tout le monde peut demander ces documents. Cependant, seuls les propriétaires reçoivent l'intégralité de l'information de leurs propriétés. La délivrance des informations cadastrales peut être payante, suivant les cas.
Attention :
Le plan cadastral a une valeur fiscale. Il ne fixe pas les limites de propriété. Le nom des propriétaires n'y figure pas. Pour délimiter les limites d'un terrain, vous devez faire établir un bornage par un géomètre expert. Vous pouvez consulter le cadastre sur internet, auprès du centre des impôts ou auprès de la mairie. Logement Logement
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Usage et diffusion de la documentation cadastrale
Ministère chargé des finances Comment consulter le cadastre ?
Recherche, consultation et commande de feuilles du plan cadastral
Questions ? Réponses !
Et aussi
Pour en savoir plus
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.