Fiche pratique
Vérifié le 19/03/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la justice Le Pacs que vous avez signé est dissout en cas de séparation, à l'initiative de l'un de vous ou de vous 2. Il est dissout en cas de mariage. En cas de décès, la dissolution est automatique. Nous vous indiquons les informations à connaître. La situation varie selon que vous êtes ou non tous les 2 d'accord pour vous séparer. La situation dépend de la date à laquelle vous avez conclu votre Pacs. La démarche dépend de l'autorité qui a enregistré votre Pacs. Vous pouvez effectuer la démarche par courrier ou en vous déplaçant. Vous devez vous adresser à la mairie qui a enregistré votre Pacs. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, adresser une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit joindre à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Vous devez envoyer le formulaire à la mairie, par courrier RAR. L'officier d'état civil procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Vous pouvez demander un acte de naissance pour vérifier que la dissolution du Pacs a bien été ajoutée en marge de votre acte de naissance. La mairie vous adresse, par courrier, une confirmation d'enregistrement. Elle conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Vous pouvez vous rendre sur place, auprès de la mairie qui a enregistré votre Pacs. Certaines mairies exigent que les 2 partenaires soient physiquement présents. Vous devez vous adresser à la mairie qui a procédé à l'enregistrement du Pacs. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, présenter une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit présenter les documents d'identité des 2 partenaires (original ou copie). L'officier d'état civil procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Vous pouvez demander un acte de naissance pour vérifier que la dissolution du Pacs a bien été ajoutée en marge de votre acte de naissance. La mairie vous fournit une confirmation d'enregistrement. Elle conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Vous devez vous adresser au notaire qui a enregistré votre Pacs. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, adresser une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit joindre à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Vous devez envoyer ce formulaire au notaire, par courrier RAR. Le notaire procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Vous pouvez demander un acte de naissance pour vérifier que la dissolution du Pacs a bien été ajoutée en marge de votre acte de naissance. Le notaire vous adresse, par courrier, une confirmation d'enregistrement. Il conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Vous devez vous adresser au consulat ou à l'ambassade qui a enregistré votre Pacs. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, adresser une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit joindre à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Vous devez envoyer ce formulaire au consulat qui a enregistré le Pacs, par courrier RAR. Le consulat procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : La démarche dépend de l'autorité qui a enregistré votre Pacs. Vous pouvez effectuer la démarche par courrier ou en vous déplaçant. Vous devez vous adresser à l'officier de l'état civil de la commune où est situé le greffe du tribunal qui a enregistré votre Pacs.
Exemple Vous habitiez Alfortville (94) au moment de la signature du Pacs. Vous avez enregistré votre Pacs au tribunal de Charenton-le-Pont (94). Vous devez vous adresser à l'officier d'état civil de la mairie de Charenton-le-Pont. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, adresser une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit joindre à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Vous devez envoyer le formulaire à la mairie qui a procédé à l'enregistrement du Pacs, par courrier RAR. L'officier d'état civil procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Vous pouvez demander un acte de naissance pour vérifier que la dissolution du Pacs a bien été ajoutée en marge de votre acte de naissance. La mairie vous adresse, par courrier, une confirmation d'enregistrement. Elle conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Vous devez vous adresser à l'officier de l'état civil de la commune où est situé le greffe du tribunal qui a enregistré votre Pacs.
Exemple Vous habitiez Alfortville (94) au moment de la signature du Pacs. Vous avez enregistré votre Pacs au tribunal de Charenton-le-Pont (94). Vous devez vous adresser à l'officier d'état civil de la mairie de Charenton-le-Pont. Vous pouvez vous rendre sur place. Certaines mairies exigent que les 2 partenaires soient physiquement présents. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, présenter une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit présenter les documents d'identité des 2 partenaires (original ou copie). L'officier d'état civil procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance. Vous pouvez demander un acte de naissance pour vérifier que la dissolution du Pacs a bien été ajoutée en marge de votre acte de naissance. La mairie vous fournit une confirmation d'enregistrement. Elle conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Vous devez vous adresser au notaire qui a enregistré votre Pacs. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, adresser une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit joindre à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Vous devez envoyer ce formulaire au notaire, par courrier RAR. Le notaire procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Vous pouvez demander un acte de naissance pour vérifier que la dissolution du Pacs a bien été ajoutée en marge de votre acte de naissance. Le notaire vous adresse, par courrier, une confirmation d'enregistrement. Il conserve votre déclaration écrite conjointe de dissolution. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Vous devez vous adresser au consulat ou à l'ambassade qui a enregistré votre Pacs. Vous devez, quelle que soit votre nationalité, adresser une déclaration conjointe de dissolution de Pacs. Vous devez utiliser le formulaire cerfa n°15789 :
Formulaire Cerfa n° 15789*03 Pour vous aider à remplir le formulaire : Chaque partenaire doit joindre à l'envoi la photocopie d'un document d'identité. Ce formulaire est à envoyer au consulat qui a enregistré le Pacs, par courrier RAR. Le consulat procède à l'enregistrement de la dissolution du Pacs. Il conserve votre déclaration écrite conjointe. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : La démarche s'effectue par commissaire de justice, selon l'autorité qui a enregistré votre Pacs. Un seul des partenaires, quelle que soit sa nationalité, peut demander la fin du Pacs. Pour informer votre partenaire de votre décision, vous devez recourir à un commissaire de justice (anciennement huissier de justice et commissaire-priseur judiciaire). Le commissaire de justice informe la mairie. La mairie enregistre la dissolution et vous en informe tous les 2. Elle informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). La mairie conserve la copie de la signification faite par le partenaire qui décide de mettre fin au Pacs. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Un seul des partenaires, quelle que soit sa nationalité, peut demander la fin du Pacs. Pour informer votre partenaire de votre décision, vous devez recourir à un commissaire de justice (anciennement huissier de justice et commissaire-priseur judiciaire). Le commissaire de justice informe le notaire. Le notaire enregistre la dissolution et vous en informe tous les 2. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Le notaire conserve la copie de la signification faite par le partenaire qui décide de mettre fin au Pacs. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : Un seul des partenaires, quelle que soit sa nationalité, peut demander la fin du Pacs. Pour informer votre partenaire de votre décision, vous devez recourir à un commissaire de justice (anciennement huissier de justice et commissaire-priseur judiciaire). Le commissaire de justice informe le consulat (ou l'ambassade) Le consulat (ou l'ambassade) enregistre la dissolution et vous en informe tous les 2. Il informe vos mairies de naissance. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance (ou sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères si vous êtes étranger né à l'étranger). Le notaire conserve la copie de la signification faite par le partenaire qui décide de mettre fin au Pacs. La dissolution du Pacs prend effet dans les délais suivants : Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : La situation varie selon que vous vous mariez avec votre partenaire ou avec une autre personne. En cas de mariage, la dissolution du Pacs est automatique. Vous n'avez pas de démarche à effectuer. La dissolution du Pacs prend effet à la date du mariage. L'officier d'état civil de la mairie (ou le notaire si votre Pacs est notarié) enregistre la dissolution du Pacs. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance. Si vous êtes étranger né à l'étranger, la dissolution est notée sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères. L'officier d'état civil (ou le notaire si votre Pacs est notarié) vous informe tous les 2 après avoir enregistré la dissolution du Pacs. Cette information est envoyée par lettre simple. En cas de mariage, la dissolution du Pacs est automatique. Vous n'avez pas de démarche à effectuer. La dissolution du Pacs prend effet à la date du mariage. L'officier d'état civil de la mairie (ou le notaire si votre Pacs est notarié) enregistre la dissolution du Pacs. La dissolution du Pacs est indiquée en marge de vos actes de naissance. Si vous êtes étranger né à l'étranger, la dissolution est notée sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères. L'officier d'état civil (ou le notaire) vous informe tous les 2 après avoir enregistré la dissolution du Pacs. Cette information vous est envoyée par lettre simple. Chaque partenaire reprend ses biens personnels. Les biens communs sont partagés en fonction des règles fixées par le Pacs. Chacun peut prouver par tout moyen qu'il est propriétaire d'un bien. En cas de désaccord, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales auprès du tribunal compétent sur les points suivants : En cas de décès, la dissolution du Pacs est automatique. Vous n'avez pas de démarche à effectuer. La dissolution du Pacs prend effet à la date du décès du partenaire.
À noter Le partenaire pacsé ne peut être héritier que si un testament est fait en sa faveur. L'officier d'état civil (ou le notaire si votre Pacs est notarié) enregistre la dissolution du Pacs. L'officier de l'état civil note la dissolution du Pacs en marge de vos actes de naissance. Si vous êtes étranger né à l'étranger, la dissolution est notée sur le registre du service central d'état civil du ministère des affaires étrangères. L'officier d'état civil (ou le notaire) informe le partenaire survivant après avoir enregistré la dissolution du Pacs. Cette information est envoyée par lettre simple. Famille - Scolarité
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Notaires d'Europe Dissoudre un Pacs
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.