Vérifié le 27/11/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Vous souhaitez savoir comment une décision rendue en matière civile <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R60006">s'exécute</a> ? Nous vous présentons les informations à connaître.
On peut exiger l’<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R60006">exécution</a> d'une décision civile à partir du moment où elle est <span class="miseenevidence">exécutoire</span>.
Ce caractère exécutoire (ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R51102">force exécutoire</a>) est <span class="miseenevidence">immédiat</span>. Mais parfois il faut attendre le moment où la décision ne peut plus être contestée (on dit alors qu'elle passe en <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R15859">force de chose de jugée</a></span>).
Le juge a le pouvoir d'accorder des <span class="miseenevidence">délais supplémentaires</span> pour l'exécution.
Exécution immédiate
En principe, on peut obtenir l’exécution d'une décision dès lors qu'elle est <span class="miseenevidence">prononcée et <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notifiée</a></span> et qu'elle porte mention de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R64500">formule exécutoire</a>. C’est la règle de l’<span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70526">exécution provisoire</a> de droit</span>.
Cette règle concerne l’ensemble des jugements civils (jugement du juge aux affaires familiales, du tribunal judiciaire, etc). Elle permet de faire exécuter une décision même si les délais de recours ne sont pas expirés, et même si la partie condamnée fait un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R65631">recours.</a>
À savoir
Le juge peut, dans sa décision, écarter totalement ou partiellement l'exécution provisoire <span class="miseenevidence">si elle est incompatible avec la nature de l'affaire</span>. Il peut le faire d'office, ou à la demande des parties, en précisant les raisons pour lesquelles il décide d'écarter l'exécution provisoire.
Exécution au passage en force de chose jugée
Certaines décisions ne bénéficient pas de l'exécution provisoire de droit.
Dans ce cas, la décision devient exécutoire quand elle passe en <span class="miseenevidence">force de chose jugée</span>, c’est-à-dire après l’expiration des délais de recours (<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1384">appel</a>, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1386">opposition</a>), et si aucun recours n’est exercé.
Cela concerne les décisions suivantes :
Décisions statuant sur la nationalité
Décisions concernant la rectification ou l'annulation des actes d'état civil
Décisions statuant sur le choix du prénom lors de la déclaration de naissance
Décisions concernant les demandes de changement de nom ou de prénoms
Décisions concernant les demandes en modification de sexe sur les actes d'état civil
Décisions de déclaration d'absence d'une personne
Décisions sur la<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R38490"> filiation</a> et les <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R31267">subsides</a>
Décisions concernant l'adoption
Décisions prononçant le divorce ou la séparation de corps.
Pour toutes ces décisions, c'est la règle de l'<span class="miseenevidence">exécution provisoire facultative</span> qui s'applique. Elle permet au juge de rétablir l'exécution provisoire à son initiative ou à la demande des parties.
Le juge doit préciser dans la décision les raisons pour lesquelles il décide d'ordonner l'exécution provisoire.
Exécution reportée par un délai de grâce
Le juge peut accorder un délai supplémentaire pour l'exécution de la décision. C'est ce qu'on appelle un <span class="miseenevidence">délai de grâce</span>. Il faut <span class="miseenevidence">attendre l'expiration<MiseEnEvidence> de ce délai</span></MiseEnEvidence> pour pouvoir exiger l'exécution.
Quand le jugement doit être <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notifié</a> ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R10915">signifié</a>, le délai de grâce court à compter de la date de notification ou de signification. Dans les autres cas, il court à compter de la date du prononcé du jugement.
Les effets de l'appel sont différents pour les décisions avec <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70526">exécution provisoire</a> et celles sans exécution provisoire.
Avec l'exécution provisoire (de droit ou ordonnée par le juge), l'appel <span class="miseenevidence">n'a pas d'effet suspensif</span> : <span class="miseenevidence">le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12468">débiteur</a> doit exécuter</span> la décision <span class="miseenevidence">même s'il fait appel</span>.
Si le débiteur n'exécute pas la décision, il risque des sanctions. Le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R15912">créancier</a> peut notamment demander la <span class="miseenevidence">radiation</span> de l'appel, c'est-à-dire le retrait du dossier du registre des audiences.
En cas de radiation de l'appel, le débiteur a <span class="miseenevidence">2 ans</span> pour exécuter la décision (ou consigner les sommes dues) et demander la poursuite de la procédure. Sinon, la <span class="miseenevidence">péremption</span> d'instance peut être constatée par le juge : le dossier est alors définitivement clôturé et un nouvel appel est impossible.
Attention :
Si la cour d'appel annule une décision déjà exécutée, il faut rembourser les sommes et/ou restituer les biens gagnés en première instance.
En cas d'appel, le débiteur peut demander au premier président de la cour d'appel de <span class="miseenevidence">suspendre l'exécution provisoire</span>.
<span class="miseenevidence">En savoir plus sur la demande de suspension d'exécution provisoire</span>
Pour obtenir la suspension de l'exécution provisoire, il faut présenter une demande de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R57732">référé</a> au premier président de la cour d'appel.
La demande de suspension doit reposer sur un <span class="miseenevidence">motif sérieux</span>. Le débiteur doit avoir de sérieuses chances de gagner son procès en appel. Il doit également démontrer que l'exécution risque d'entrainer des <span class="miseenevidence">conséquences manifestement excessives </span>(destruction d'un bien, graves difficultés financières par exemple).
À savoir
En cas d'opposition, la suspension de l'exécution provisoire peut être demandée au juge qui a rendu la décision attaquée.
L'appel a un <span class="miseenevidence">effet suspensif </span>pour les décisions sans exécution provisoire : l<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R64476">'exécution forcée</a> est impossible pendant le délai d'appel et en cas d'appel.
Le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R15912">créancier</a> qui veut que la décision soit exécutée, malgré l'appel du <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12468">débiteur</a>, peut demander au premier président de la cour d'appel d'ordonner en référé l'exécution provisoire.
Celle-ci doit être compatible avec la nature de l'affaire. Elle ne doit pas risquer d'entraîner des conséquences manifestement excessives.
Attention :
Si l'exécution provisoire a déjà été refusée dans la décision attaquée, le créancier doit en plus démontrer qu'il y a urgence.
Les décisions civiles se <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R16087">prescrivent</a> dans un <span class="miseenevidence">délai de<MiseEnEvidence> 10 </span></MiseEnEvidence><span class="miseenevidence">ans</span>. Passé ce délai, l'exécution forcée n'est plus possible.
<span class="miseenevidence">Les actes d'exécution forcée</span> (saisie bancaire, saisie-vente d'un bien par exemple, ou simple <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R2698">commandement de payer</a>) réalisés pendant le délai de 10 ans vont interrompre le délai prescription. Dans ce cas, un nouveau délai de 10 ans commence à courir.
Pour une <span class="miseenevidence">exécution volontaire</span> de la décision, les parties n'ont pas besoin de faire intervenir un commissaire de justice.
Le débiteur (celui qui a perdu) peut exécuter la décision <span class="miseenevidence">spontanément</span> sans attendre la réclamation du créancier ou d'un commissaire de justice.
Le créancier (celui qui a gagné) peut s'adresser directement au débiteur en vue d'une exécution amiable du jugement.
Les parties peuvent fixer amiablement les conditions d'exécution du jugement (notamment prévoir un délai, un échéancier).
À noter
Si les parties sont représentées par des avocats, ils peuvent servir d'intermédiaires.
Si l'exécution amiable échoue, le créancier doit envisager l'exécution forcée de la décision avec un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2158">commissaire de justice</a>.
L'exécution forcée nécessite une <span class="miseenevidence">notification préalable</span> de la décision au débiteur.
Le créancier doit être en possession d'une <span class="miseenevidence">copie exécutoire</span> de la décision et la remettre à un <span class="miseenevidence">commissaire de justice </span>afin qu'il procède à l'exécution forcée.
Notification de la décision
Notification par le greffe ou signification
Dans certaines procédures, le greffe notifie la décision aux parties. C'est le cas par exemple en matière prud'homale, en matière de sécurité sociale ou de fixation de pension alimentaire.
La notification par le greffe se fait <span class="miseenevidence">par lettre recommandée avec demande d'avis de réception</span> (LRAR).
Quand la notification n'est pas effectuée par le greffe ou en cas d'échec de la notification par le greffe (LRAR non distribuée ou non réclamée), les parties doivent procéder par voie de <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R10915">signification</a></span>.
<span class="miseenevidence">En savoir plus sur les conséquences de l'absence de notification ou de signification</span>
Si la décision n'a pas été notifiée ou signifiée, <span class="miseenevidence">l'acte d'exécution forcée</span> (une saisie par exemple)<span class="miseenevidence"> n'est pas valable</span> et peut être contesté devant le juge.
Dans le cas particulier d'une décision sans exécution provisoire, l'absence de notification ou de signification <span class="miseenevidence">retarde le moment où la décision devient exécutoire</span>.
En effet, sans notification ou signification, les recours restent possibles. De ce fait, la décision ne peut pas passer en force de chose jugée et ne devient pas exécutoire. L'exécution forcée est alors impossible.
Sans exécution provisoire, une décision qui n'a jamais été notifiée ni signifiée ne devient exécutoire qu'après un délai de <span class="miseenevidence">2 ans</span>.
Attention :
Quand une partie est jugée en son absence alors qu'elle n'a pas reçu sa convocation en justice, la notification ou signification doit intervenir dans les <span class="miseenevidence">6 mois</span> du prononcé. Sinon, la décision est considérée <span class="miseenevidence">non avenue</span> (c'est-à-dire qu'elle est censée n'avoir jamais existé).
Exécution sur présentation de la minute
Le juge peut exceptionnellement permettre l'<span class="miseenevidence">exécution de la décision au seul vu de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R46344">minute</a></span>, si cela est nécessaire. Cela concerne notamment les ordonnances de référé ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R59170">ordonnances sur requête</a>.
Dans ce cas, un original de la décision de justice est remis au bénéficiaire et <span class="miseenevidence">la présentation de l'original à l'adversaire vaut notification</span>.
Délivrance de la copie exécutoire de la décision
La copie exécutoire est une copie certifiée conforme sur laquelle est apposée la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R64500">formule exécutoire</a>. Sans cette copie, l'exécution forcée est impossible.
Chaque partie<span class="miseenevidence"> </span>peut <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1379">obtenir la copie exécutoire</a> <span class="miseenevidence">gratuitement</span> auprès du greffe du tribunal qui a rendu la décision.
Il est possible d'obtenir<span class="miseenevidence"> une seconde copie exécutoire </span>pour un motif légitime (par exemple, perte du document, plusieurs débiteurs).
À savoir
Si la décision est notifiée par le greffe, la copie exécutoire doit mentionner les dates de cette notification.
Intervention du commissaire de justice
L'intervention d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2158">commissaire de justice</a> est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>.
Il a le <span class="miseenevidence">monopole de l'exécution forcée </span>des décisions exécutoires.
Attention :
Faire soi-même une exécution forcée est interdit et parfois sévèrement sanctionné. Par exemple, un propriétaire qui expulse lui-même un locataire risque jusqu'à <span class="miseenevidence">3</span> ans de prison et <span class="valeur">30 000 €</span> d'amende.
Il faut choisir un commissaire de justice qui exerce dans le ressort de la cour d'appel du<span class="miseenevidence"> domicile du débiteur</span>.
Le commissaire de justice peut récupérer l'argent que le débiteur doit en faisant <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1751">saisir et vendre ses biens</a> ou en pratiquant <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1850">une saisie sur compte bancaire</a> ou une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F115">saisie sur salaire</a>.
C'est aussi le commissaire de justice qui procède aux expulsions.
<span class="miseenevidence">Savoir qui paye le commissaire de justice</span>
Les frais de commissaire de justice pour la signification et l'exécution des décisions de justice sont des <span class="miseenevidence">dépens</span> (une catégorie de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1816">frais de justice</a>).
Normalement, les dépens sont à la charge de celui qui a perdu la procédure mais le juge peut en décider autrement.
Il est possible de bénéficier de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18074">l'aide juridictionnelle</a> pour faire signifier et exécuter une décision de justice, si l'on justifie de faibles ressources.
Attention :
Dans le cas d'une dette, le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R15912">créancier</a> reste obligé de payer des <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R50743">droits de recouvrement</a> au commissaire de justice.
En cas de difficultés d'exécution, vous pouvez <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F35820">saisir le juge de l'exécution</a> que vous soyez <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12468">débiteur </a>ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R15912">créancier</a>.
Si vous avez une décision favorable et que vous rencontrez des difficultés pour la faire exécuter, vous pouvez saisir<span class="miseenevidence"> le juge de l'exécution.</span>
C'est le cas lorsque que la personne condamnée <span class="miseenevidence">n'exécute pas la décision</span> ou que l’inexécution vous cause un préjudice (matériel, financier...).
Vous pouvez alors demander<span class="miseenevidence"> réparation de ce préjudice </span>ou obtenir une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R16772">astreinte</a>, une mesure <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R40627">conservatoire</a>, une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F115">saisie sur rémunération</a>.
Vous pouvez saisir le juge de l'exécution si vous<span class="miseenevidence"> contestez </span>une mesure d'exécution forcée (par exemple, une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1850">saisie sur compte bancaire</a>, une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1751">saisie des meubles</a>).
Le juge de l'exécution peut accorder <span class="miseenevidence">des délais de paiements</span> ou un <span class="miseenevidence">échelonnement de la dette.</span>
Il peut également accorder des délais en cas <span class="miseenevidence">d'expulsion</span>.
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
Le département d'Ille-et-Vilaine est placé en vigilance orange pour canicule par Météo France.
L'Agence régionale de santé Bretagne a activé le numéro vert Canicule info service.
Le 0800 06 66 66 est ouvert de 8H à 19H en France métropolitaine pour obtenir des conseils pour se protéger et protéger son entourage, en particulier les plus fragiles.
En cas de malaise, forte fièvre ou propos incohérents : appelez le 15.
