Vérifié le 07/07/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Tous les véhicules à moteur doivent avoir des plaques d'immatriculation, sauf les véhicules de travaux publics. Ces plaques doivent être homologuées. Elles doivent être fixées visiblement sur le véhicule.
La plaque d'immatriculation doit être réalisée par un professionnel (garagiste ou fabricant de plaques par exemple). La plaque doit être posée de manière visible. Elle ne doit pas être détachable.
Elle porte le numéro qui est inscrit sur la carte grise (désormais appelée certificat d'immatriculation) ou sur le certificat provisoire d'immatriculation (CPI).
La plaque doit être conforme à un modèle homologué. Le numéro d'homologation doit y être inscrit.
La plaque doit respecter des règles de tailles et de disposition des éléments la constituant. Ces règles concernent notamment la hauteur, l'écartement des lettres et des chiffres, et la forme des tirets.
Le numéro d'immatriculation peut être disposé sur 1 ou 2 lignes.
La plaque doit rester en bon état. Le numéro d'immatriculation doit être lisible. Dans le cas contraire, le propriétaire doit les faire refaire. S'il ne le fait pas, il peut être sanctionné.
La plaque débute par le symbole européen complété de la lettre F sur fond bleu. Un identifiant territorial est positionné symétriquement à ces éléments.
Cet identifiant se compose d'un logo officiel d'une région et du numéro d'un des départements de cette région.
Vous n'avez pas le droit de modifier votre plaque ou d'y ajouter un élément, en particulier à la place de l'identifiant territorial.
Si votre plaque est détériorée ou si vous souhaitez la changer volontairement, vous devez vous adresser à un professionnel pour la refaire. À cette occasion, vous pourrez changer l'identifiant territorial. Si votre véhicule dispose de 2 plaques, les identifiants doivent être les mêmes sur chacune.
À savoir
le choix de l'identifiant territorial est libre. Vous n'êtes pas obligé d'y indiquer votre département de résidence.
La plaque comporte le symbole européen complété de la lettre F.
Si votre plaque est détériorée ou si vous souhaitez la changer délibérément, vous devez vous adresser à un professionnel pour la refaire.
Une voiture doit avoir 2 plaques, une à l'avant et l'autre à l'arrière.
Ces 2 plaques doivent être identiques, y compris en ce qui concerne l'identifiant territorial.
Pour les véhicules immatriculés avec le SIV (immatriculation de type AB-123-CD), le numéro est reproduit sur chaque plaque en caractères noirs non réfléchissants sur fond blanc réfléchissant.
Un 2 roues, un 3 roues ou un quadricycle à moteur doit avoir une seule plaque d'immatriculation, disposée de manière évidente à l'arrière. Elle ne doit pas être détachable.
La plaque d'un 2 roues de moins de 50 cm3 ne comporte pas l'identifiant territorial. Par contre, le symbole européen et la lettre F sont présents.
La plaque doit avoir des caractères noirs sur fond blanc.
Elle doit avoir une plaque avec son propre numéro d'immatriculation (différent de celle du véhicule qui la tracte).
Une remorque n'a besoin que d'une plaque à l'arrière.
La remorque doit être équipée d'une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro du véhicule qui la tracte. La plaque peut, dans ce cas, être détachable.
Une remorque n'a besoin que d'une plaque à l'arrière.
Attention :
la remorque attelée à un 2 roues n'a pas besoin de plaque si elle laisse visible la plaque du véhicule qui la tracte. Si cette plaque n'est pas visible, la remorque devra avoir une plaque avec l'immatriculation du 2 roues.
Le véhicule peut avoir une plaque correspondant au modèle type (voiture ou 2 roues par exemple).
Cependant, la plaque peut aussi, pour tenir compte du caractère historique du véhicule, comporter des caractères en blanc sur un fond noir.
À noter
il n'est pas nécessaire que la plaque d'immatriculation comporte un identifiant territorial.
Un véhicule agricole ou forestier à moteur peut n'avoir qu'une seule plaque d'immatriculation. Le véhicule doit être attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole.
La plaque doit être disposée de manière évidente à l'arrière. Elle ne doit pas être détachable.
Elle doit avoir des caractères noirs sur fond blanc.
Si vous circulez avec un véhicule qui n'a pas de plaque d'immatriculation, vous pouvez avoir une amende pouvant aller jusqu'à 750 €.
La même sanction s'applique si la plaque n'est pas conforme.
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
