Fiche pratique
Vérifié le 04/04/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Vous pouvez rapporter de l'alcool d'un voyage à l'étranger. Les quantités autorisées varient selon que vous revenez d'un pays de l'Union européenne (UE) ou non. Les quantités maximales autorisées par personne d'alcool fort, d'alcool doux, de vin et de bière sont les suivantes : Catégorie d'alcools Quantités Alcool fort et spiritueux, supérieur à 22 degrés : whisky, gin, vodka, rhum, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc. 10 litres Alcool intermédiaire, vins "doux", inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc. 20 litres Vin 90 litres (dont 60 litres maximum de vin pétillant) Bière 110 litres Ces quantités maximales sont cumulables par catégories d'alcool.
Exemple Vous pouvez rapporter : 10 litres de whisky + 20 litres de porto + 90 litres de vin + 110 litres de bière ou 10 litres de whisky + 20 litres de porto + 60 litres de vin pétillant (champagne ou crémant) + 30 litres de vin + 110 litres de bière. Il s'agit de quantités par personne et non par véhicule. Ces limitations s'appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau). Vous pouvez ramener librement dans vos bagages de l'alcool depuis un pays de l'Union européenne. Vous devez respecter les quantités maximales suivantes : 90 litres de vins, dont 60 litres maximum de pétillant, 110 litres de bière, 10 litres d'alcool fort et spiritueux (whisky, rhum, vodka, liqueurs, etc.) ou 20 litres de produits intermédiaires (type porto, madère, vermouth, banyuls) Les conditions et quantités sont différentes selon que vous correspondez à une situation particulière ou non (cas général). Les cas particuliers s'appliquent si vous revenez d'Andorre, si vous résidez à proximité d'une frontière, ou si vous travaillez dans les transports internationaux. Les pays concernés sont les suivants : Conditions à respecter Vous devez remplir les conditions suivantes : Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats de tabac pour le présenter lors du contrôle des Douanes.
À noter Pour les jeunes de moins de 17 ans, des règles plus strictes s'appliquent. Renseignez-vous auprès de la Douane du pays d'entrée dans l'Union européenne. Quantités maximales autorisées par personne Il existe des quantités maximales autorisées par personne d'alcool fort, d'alcool doux, de vin et de bière. Vous pouvez ramener dans vos bagages : Vin et bière Quantité admise Vin (non pétillant) 4 litres Bière 16 litres Vous pouvez en plus rapporter l'un des alcools suivants : Alcools (autres que le vin et la bière) Quantité admise Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, gin, rhum, pastis, ouzo, liqueurs, etc. 1 litre Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc. 2 litres Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur ou égal à 80 degrés 1 litre Ou un assortiment proportionnel de ces catégories de marchandises Exemple : 1 litre d'alcool inférieur à 22 degrés + 0,5 litre d'alcool supérieur à 22 degrés Il s'agit de quantités par personne et non par véhicule. Ces limitations s'appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau).
Exemple Vous pouvez ramener 4 litres de vin + 16 litres de bières + 1 litre de whisky ou 4 litres de vin + 16 litres de bières + 2 litres de porto ou 4 litres de vin + 16 litres de bières + 0,5 litre de whisky + 1 litre de porto. Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes :
À noter Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s'effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant. Conditions à respecter Vous devez remplir les conditions suivantes : Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour le présenter lors du contrôle des Douanes.
À noter Pour les jeunes de moins de 17 ans, des règles plus strictes s'appliquent. Renseignez-vous auprès de la Douane. Quantités maximales autorisées par personne Vous devez respecter les limites suivantes par personne : Catégories d'alcool Quantités Vin (non mousseux) 5 litres Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, rhum, vodka, gin, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc. 1,5 litre Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés 1,5 litre Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc. 3 litres
À savoir Il s'agit de quantités par personne et non par véhicule. Ces limitations s'appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau). Les quantités de vin et celles d'alcools forts sont cumulables et vous pouvez y ajouter un alcool doux de moins de 22 degrés (porto, etc.) ou faire un assortiment proportionnel.
Exemple Vous pouvez ramener 5 litres de vin + 3 litres de vermouth (ou porto, madère, muscat, etc.) ou 5 litres de vin + 1 litre de vermouth (ou porto, madère, muscat, etc.) + 0,5 litre de whisky (ou gin, vodka, rhum, liqueur, etc.) ou 5 litres de vin + 1,5 litre de whisky (ou gin, vodka, rhum, liqueur, etc.). Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes :
À noter Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s'effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant. Personnes concernées Vous êtes concerné si vous êtes :
Exemple Vous habitez en Guyane française dans une zone située à moins de 10 km de la frontière du Brésil ou du Suriname. Quantités maximales autorisées par personne Vous pouvez ramener les quantités maximales suivantes : Vin et bière Quantité autorisée Vin (non pétillant) 0,5 litre Bière 4 litres Vous pouvez en plus rapporter : Alcools (autres que le vin et la bière) Quantité autorisée Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, gin, rhum, vodka, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc. 0,25 litre Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc. 0,5 litre Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés 0,25 litre
À savoir Il s'agit de quantités par personne et non par véhicule. Ces limitations s'appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau). Le vin et la bière sont cumulables et vous pouvez faire un assortiment avec l'un des autres alcools forts ou doux.
Exemple Vous habitez dans le Jura à moins de 10 km de la Suisse et vous pouvez rapporter de Suisse 0,25 litre de liqueur + 0,5 litre de vin (non pétillant) + 4 litres de bière. Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour le présenter lors du contrôle des Douanes. Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes :
À noter Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s'effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant. Conditions à respecter Les conditions à respecter sont les suivantes : Vous devez garder le ticket de caisse de vos achats pour le présenter lors du contrôle des Douanes. Quantités maximales autorisées par personne Vous pouvez ramener dans vos bagages : Vin et bière Quantité autorisée Vin (non pétillant) 0,5 litre Bière 4 litres Vous pouvez en plus rapporter : Alcools (autres que le vin et la bière) Quantité autorisée Alcool et boisson alcoolisée supérieur à 22 degrés : whisky, rhum, vodka, gin, pastis, ouzo, limoncello, liqueurs, etc. 0,25 litre Ou alcool et boisson alcoolisée inférieur ou égal à 22 degrés : porto, madère, vermouth, muscat, banyuls, etc. 0,5 litre Ou alcool éthylique non dénaturé supérieur à 80 degrés 0,25 litre
À savoir Il s'agit de quantités par personne et non par véhicule. Ces limitations s'appliquent de façon identique que vous voyagiez en transport personnel (à pied, en vélo, en voiture, en bateau, etc.) ou en transport en commun (avion, train, bateau). Le vin et la bière sont cumulables et vous pouvez faire un assortiment avec l'un des autres alcools forts ou doux.
Exemple Vous pouvez rapporter 0,5 litre de vin (non pétillant) + 4 litres de bière + 0,5 litre de porto. Sanctions en cas de dépassement des quantités autorisées Si vous dépassez les quantités autorisées, les sanctions sont les suivantes :
À noter Le paiement des droits de consommation, taxes et amendes s'effectue directement auprès du contrôleur des Douanes ou par télépaiement. Plusieurs modes de paiement sont acceptés en fonction du montant. Argent - Impôts - Consommation
Commission européenne
Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités
Ministère chargé des finances
Passer la douane à Andorre : taxes et franchises
Ministère chargé des finances
Emporter de l'alcool, du tabac ou de l'argent liquide dans l'Union européenne
Commission européenne Rapporter de l'alcool de l'étranger
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.