Mise à jour du livret de famille

Question-réponse

Quels documents du véhicule sont obligatoires lors d'un contrôle routier ?

Vérifié le 03/01/2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Lors d'un contrôle routier par les forces de l'ordre (police, gendarmerie), vous devez présenter les documents suivants :

  • <span class="miseenevidence">Permis de conduire en cours de validité</span>
  • <span class="miseenevidence">Certificat d'immatriculation (carte grise)</span>, et si nécessaire <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F21112">carte grise de la remorque</a>
  • Si vous <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F45">conduisez un scooter 3 roues ou une moto 125 avec un permis B</a> (permis obtenu depuis mars 1980), <span class="miseenevidence">attestation de formation</span> ou <span class="miseenevidence">relevé d'informations de votre assureur</span>
  • Si vous avez l'obligation de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2671">conduire avec un EAD</a>, <span class="miseenevidence">document attestant que votre véhicule est équipé d'un éthylotest antidémarrage (EAD)</span> et que son fonctionnement a été vérifié. Vous devez aussi présenter la <span class="miseenevidence">décision judiciaire ou administrative</span> vous autorisant à conduire un véhicule équipé d'un EAD.

 À noter

Les forces de l'ordre peuvent aussi vérifier si vous avez les <span class="miseenevidence">équipements obligatoires</span> <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F19459">en voiture</a> (triangle de signalisation…) ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F34168">à moto</a> (casque, gilet de haute visibilité…).

<span class="miseenevidence">Connaître le montant de l'amende en cas de non présentation des documents exigés</span>

Ne pas présenter immédiatement les documents exigés aux forces de l'ordre est sanctionné par une <span class="miseenevidence">amende</span> pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">38 €</span>.

Vous êtes invité à justifier <span class="miseenevidence">dans un délai de 5 jours</span> que vous avez les documents exigés.

Ne pas présenter ces documents dans le délai de 5 jours est sanctionné par une <span class="miseenevidence">amende</span> pouvant aller jusqu'à <span class="valeur">750 €</span>.

  À savoir

Depuis le 1<Exposant>er </Exposant>avril 2024, il n'est plus obligatoire de présenter les <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1362">papiers de l'assurance</a> lors d'un contrôle routier. En effet, les forces de l'ordre consultent le fichier des véhicules assurés (FVA) et vérifient si le véhicule est assuré avec son numéro d'immatriculation.

Et aussi

Pour en savoir plus

La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.

À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.

Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.

Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.

En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.