Question-réponse
Vérifié le 21/06/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Si vous installez une serre, une demande d'autorisation d'urbanisme peut être nécessaire selon sa superficie, sa hauteur et l'emplacement du terrain. Nous vous présentons la réglementation. Vous n'avez aucune autorisation d'urbanisme à demander à la mairie. Vous devez déposer une déclaration préalable de travaux (DP). Vous pouvez effectuer vos démarches pour remplir la DP sur internet ou en utilisant un formulaire. Le dossier de DP doit être déposé en mairie : Le dossier de demande de DP peut être rempli sur internet : Vous devez vous renseigner auprès de la mairie ou sur son site internet pour savoir si elle met à disposition un téléservice pour remplir le dossier. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez utiliser le service en ligne suivant :
Service en ligne Vous devez utiliser le fomulaire suivant :
Formulaire Cerfa n° 16702*01 Pour vous aider à remplir le formulaire : Vous devez demander un permis de construire. Vous devez recourir à un architecte pour édifier une serre si ses dimensions dépassent l'une des limites suivantes : Vous pouvez effectuer vos démarches pour remplir le permis sur internet ou en utilisant un formulaire. Le dossier de permis de construire doit être déposé en mairie : Le dossier de demande de permis de construire peut être rempli sur internet : Vous devez vous renseigner auprès de la mairie ou sur son site internet pour savoir si elle met à disposition un téléservice pour remplir le dossier. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez utiliser le service en ligne suivant :
Service en ligne Vous devez utiliser le formulaire suivant :
Formulaire Cerfa n° 13409*15 Pour vous aider à remplir le formulaire : Formulaire annexe : Document à joindre permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public (ERP) aux règles d'accessibilité et de sécurité contre l'incendie et la panique Document à joindre au permis de construire lorsque plusieurs personnes sont concernées par un même projet Vous devez déposer une déclaration préalable de travaux (DP). Vous pouvez effectuer vos démarches pour remplir la DP sur internet ou en utilisant un formulaire. Le dossier de DP doit être déposé en mairie : Le dossier de demande de DP peut être rempli sur internet : Vous devez vous renseigner auprès de la mairie ou sur son site internet pour savoir si elle met à disposition un téléservice pour remplir le dossier. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez utiliser le service en ligne suivant :
Service en ligne Vous devez utiliser le fomulaire suivant :
Formulaire Cerfa n° 16702*01 Pour vous aider à remplir le formulaire : Vous devez demander un permis de construire. Vous devez recourir à un architecte pour édifier une serre si ses dimensions dépassent l'une des limites suivantes : Vous pouvez effectuer vos démarches pour remplir le permis sur internet ou en utilisant un formulaire. Le dossier de permis doit être déposé en mairie : Le dossier de demande de permis de construire peut être rempli sur internet : Vous devez vous renseigner auprès de la mairie ou sur son site internet pour savoir si elle met à disposition un téléservice pour remplir le dossier. Si ce n'est pas le cas, vous pouvez utiliser le service en ligne suivant :
Service en ligne Vous devez utiliser le formulaire suivant :
Formulaire Cerfa n° 13409*15 Pour vous aider à remplir le formulaire : Formulaire annexe : Document à joindre permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public (ERP) aux règles d'accessibilité et de sécurité contre l'incendie et la panique Document à joindre au permis de construire lorsque plusieurs personnes sont concernées par un même projet Vous devez vérifier auprès de la mairie si vous vous trouvez dans un secteur protégé. Les secteurs protégés sont les suivants :Faut-il une autorisation d'urbanisme pour installer une serre ?
Où s’adresser ?
Où s’adresser ?
Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire
Où s’adresser ?
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Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme
Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.