Vérifié le 11/12/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la justice
Un détenu est-il systématiquement libéré à la fin de sa peine ? Non, s'il fait l'objet d'une rétention de sûreté. Cette mesure consiste à placer un criminel considéré comme très dangereux dans un centre de soins dès la fin de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70392">peine privative de liberté</a>. La rétention de sûreté peut être envisagée dès la condamnation ou au cours d'une surveillance de sûreté. Nous vous présentons les informations à connaître.
La rétention de sûreté est une mesure réservée aux criminels dont le profil laisse à penser qu'ils peuvent <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R731">récidiver</a>.
Ce dispositif permet de placer une personne condamnée dans un centre socio-médico-judiciaire de sûreté, à la fin de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70392">peine privative de liberté</a>.
Le placement en centre de soins entraîne une prise en charge médicale, sociale et/ou psychologique ayant pour but de réduire l'état de dangerosité de la personne condamnée.
Ainsi, le condamné reste privé de liberté jusqu'au moment où il ne représente plus un danger pour la société.
Toutes les conditions suivantes doivent être remplies pour qu'un placement en rétention de sûreté soit envisagé.
Conditions liées au crime commis et à la peine prononcée
Le type de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R49230">crimes</a> qui peut entraîner un placement en rétention de sûreté dépend de l'âge de la personne sur laquelle cette <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52056">infraction</a> a été commise (victime majeure ou victime mineure).
Dans tous les cas, cette mesure peut être envisagée uniquement si le criminel a été condamné à une <span class="miseenevidence">peine supérieure ou égale à 15 ans de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R18488">réclusion criminelle</a></span>.
La personne doit avoir été condamnée pour avoir commis l'un des crimes suivants :
<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1526">Viol</a> aggravé (par exemple, un viol commis par plusieurs personnes ou accompagné d'actes de torture)
Meurtre aggravé (le meurtre qui suit un viol, par exemple)
Assassinat
Torture et actes de barbarie aggravés (par exemple, lorsque la victime est décédée à la suite de ses blessures)
Enlèvement ou séquestration aggravés (par exemple, enlèvement commis en <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R67137">bande organisée</a>).
À savoir
Cette mesure peut également être mise en place lorsqu'un meurtre, des actes de torture et de barbarie, un viol, un enlèvement ou une séquestration ont été commis en <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R731">récidive</a>.
La personne doit avoir été condamnée pour avoir commis l'un des crimes suivants :
Viol
Meurtre ou assassinat
Torture et actes de barbarie
Enlèvement ou séquestration.
Conditions liées à la personnalité du criminel
La rétention de sûreté peut être envisagée pour un criminel qui présente une grande dangerosité caractérisée par un risque très élevé de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R731">récidive</a>, car il souffre d'un trouble grave de la personnalité.
Conditions liées à l'exécution de la peine
<span class="miseenevidence">Pendant l'exécution de la peine</span>, le condamné doit avoir bénéficié de soins adaptés au trouble de la personnalité dont il souffre.
Si ces soins n'ont pas permis de remédier à son état de dangerosité, la rétention de sûreté peut être décidée.
La rétention de sûreté peut être <span class="miseenevidence">envisagée</span> à 2 occasions :
Lors de la condamnation de l'auteur du <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R49230">crime</a>, lorsque la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1487">cour d'assises</a> le prévoit
Pendant une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1278">surveillance de sûreté</a>, si le condamné ne respecte pas les obligations liées à cette mesure ou qu'il refuse son placement sous bracelet électronique.
Selon les cas, la procédure pour mettre en place une rétention de sûreté n'est pas la même.
La rétention de sûreté peut être décidée <span class="miseenevidence">uniquement si</span> la cour d'assises <span class="miseenevidence">prévoit</span>, dans son arrêt de condamnation, que la situation du condamné sera réexaminée à la fin de sa peine.
La cour doit préciser que cet examen peut mener à un placement en rétention de sûreté.
Procédure pour mettre en place une rétention de sûreté
<span class="miseenevidence">Au moins 1 an avant la fin de la peine</span>, la commission pluridisciplinaire des mesures de sûretés choisit un service spécialisé dans lequel le condamné sera placé <span class="miseenevidence">pendant 6 semaines.</span>
Ce service a pour mission d'évaluer la dangerosité de la personne condamnée. Elle fait également l'objet d'une expertise médicale.
Si la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52421">CPMS</a> conclut que cette personne est particulièrement dangereuse, elle rend un avis argumenté au <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R56196">procureur général</a> dont elle dépend.
Cet avis doit également démontrer :
Que la rétention de sûreté est l'unique moyen de prévenir la commission de nouveaux <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R49230">crimes</a>
Que d'autres mesures (inscription au <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R39597">FIJAIS</a> , placement sous bracelet électronique, <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R68536">injonctions de soins</a>, suivi socio-judiciaire ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70699">surveillance judiciaire</a>) seraient insuffisantes pour prévenir le risque de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R731">récidive</a>
Que le détenu a bénéficié, pendant l'exécution de sa peine, de soins adaptés au trouble de la personnalité dont il souffre.
Si les conditions de la rétention de sûreté sont réunies, le procureur général saisit la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70700">juridiction régionale de la rétention de sûreté</a> pour qu'elle se prononce sur le placement en rétention.
À noter
Si la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52421">CPMS</a> estime que les conditions de la rétention de sûreté ne sont pas réunies mais que la personne reste dangereuse, elle renvoie le dossier au <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R68535">juge de l'application des peines</a>. Ce juge peut éventuellement prononcer un placement sous <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70699">surveillance judiciaire</a>.
La juridiction régionale de la rétention de sûreté rend une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R58200">décision motivée</a> après avoir entendu le procureur général, le condamné et son avocat au cours d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45502">débat contradictoire</a>.
La décision est <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notifiée</a> au condamné par l'intermédiaire du directeur de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70418">l'établissement pénitentiaire</a> dans lequel il se trouve.
Si la juridiction régionale de la rétention de sûreté décide d'un placement en rétention, le condamné est conduit dans un centre de soins dès la fin de sa peine.
À savoir
Devant la juridiction régionale de la rétention de sûreté, l'assistance d'un avocat est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>. Si la personne condamnée n'a pas les ressources financières suffisantes pour faire appel à un avocat, elle peut <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18074">demander l'aide juridictionnelle</a>.
Contestation de la décision de placement en rétention de sûreté
La décision de placement en rétention peut être contestée par la personne condamnée devant la <span class="miseenevidence">juridiction nationale de la rétention de sûreté</span> (<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52422">JNRS</a>).
Cette juridiction se trouve à la Cour de cassation.
Le recours doit être fait dans un délai de 10 jours à partir de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notification</a> de la décision.
Le recours n'est pas suspensif : la mesure de rétention de sûreté peut s'appliquer.
La décision de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52422">JNRS</a> peut faire l'objet d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1382">pourvoi en cassation</a> dans les 5 jours suivant sa notification.
La rétention de sûreté peut être décidée lorsque le condamné fait l'objet d'une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1278">surveillance de sûreté</a> et qu'il :
Ne respecte pas les obligations liées à cette mesure. Il existe donc un véritable risque de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R731">récidive</a>.
<span class="miseenevidence">Ou</span> refuse d'être placé sous bracelet électronique.
Décision de placement en rétention de sûreté
Exemple
Le non-respect de la surveillance de sûreté peut être caractérisé lorsque le condamné refuse de suivre un traitement prescrit par un médecin dans le cadre d'une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R68536">injonction de soins</a>.
Dans ces conditions, le placement peut être ordonné <span class="miseenevidence">en urgence</span> par le président de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70700">juridiction régionale de la rétention de sûreté</a>.
Ce placement provisoire doit être confirmé <span class="miseenevidence">au plus tard dans les 3 mois</span> suivant le début de la mesure de rétention, par la juridiction régionale de la rétention de sûreté.<MiseEnEvidence/>
<span class="miseenevidence">Si ce délai n'est pas respecté</span>, la rétention de sûreté prend automatiquement fin.
La <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70709">JRRS</a> peut confirmer le placement en rétention après avoir obtenu l'avis favorable de la commission pluridisciplinaire des mesures de sûretés.
Elle doit également avoir entendu, le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R56196">procureur général</a>, le condamné et son avocat au cours d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45502">débat contradictoire</a>.
Cette décision est <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notifiée</a> à la personne condamnée par :
L'intermédiaire du directeur de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70418">l'établissement pénitentiaire</a> dans lequel il se trouve
L'intermédiaire du directeur du centre médico-socio-judiciaire de sûreté si le condamné est déjà retenu
Lettre <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R46090">RAR</a>, si le condamné est libre.
À savoir
Devant la juridiction régionale de la rétention de sûreté, l'assistance d'un avocat est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>. Si le détenu n'a pas les ressources financières suffisantes pour faire appel à un avocat, il peut <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18074">demander l'aide juridictionnelle</a>.
Contestation de la décision de placement en rétention de sûreté
La décision de placement en rétention peut être contestée par la personne condamnée devant la juridiction nationale de la rétention de sûreté (<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52422">JNRS</a>).
Cette juridiction se trouve à la Cour de cassation.
Le recours doit être fait dans un délai de 10 <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R1008">jours francs</a> à partir de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notification</a> de la décision.
Le recours n'est pas suspensif : la mesure de rétention de sûreté peut s'appliquer.
La décision de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52422">JNRS</a> peut faire l'objet d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1382">pourvoi en cassation</a> dans les 5 <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R1008">jours francs</a> suivant sa notification.
La personne qui fait l'objet d'une rétention de sûreté est placée dans un centre socio-médico-judiciaire de sûreté.
Elle est suivie par des agents des services pénitentiaires et le personnel d'établissements publics de santé (médecins, psychologues, infirmiers, etc.).
Ces professionnels assurent une prise en charge médicale, sociale et psychologique du condamné (exemples : séances de thérapie).
Cette prise en charge a pour but de faire diminuer la dangerosité de la personne retenue afin que la rétention de sûreté puisse prendre fin.
À savoir
La prise en charge médicale peut donner lieu à la prescription d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F35709">traitement inhibiteur de libido</a>.
Dès le début de la rétention de sûreté, la personne retenue est informée de ses droits.
Droits applicables à toutes les personnes retenues
Durant la rétention, la personne retenue a le droit :
De participer à des activités éducatives ou de formation, au sein du centre de soins ou par correspondance
D'exercer un emploi compatible avec sa présence au centre
De pratiquer des activités culturelles, sportives ou de loisir
De pratiquer des activités religieuses ou philosophiques
D'émettre ou recevoir des correspondances, recevoir des visites et téléphoner chaque jour.
Permissions de sortir pour une raison particulière
La personne retenue peut être autorisée à sortir du centre de soins dans 2 situations :
En cas d'évènement familial grave (exemple : enterrement d'un parent). Dans ce cas, la sortie aura lieu <span class="expression">sous escorte</span> policière
Pour maintenir des liens familiaux ou pour préparer la fin de la rétention. Dans cette hypothèse, la sortie peut être accordée pour plusieurs jours mais la personne devra porter un bracelet électronique.
La permission est accordée ou refusée par le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R68535">juge de l'application des peines</a>.
Cette décision peut être contestée devant la<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70700"> juridiction régionale de la rétention de sûreté</a> dans les 5 jours suivant sa <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R14732">notification</a>.
La décision de placement en rétention de sûreté est valable pour une durée <span class="miseenevidence">d'un an</span>.
Elle peut être renouvelée pour la même durée, de manière illimitée.
Ainsi, d'année en année, la rétention de sûreté peut être renouvelée sur décision de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R70700">juridiction régionale de la rétention de sûreté</a>, après avis du <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R65648">Jap</a> et de la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R52421">CPMS</a>.
Néanmoins, le renouvellement a lieu <span class="miseenevidence">uniquement</span> si les conditions qui ont justifié sa mise en place sont réunies.
En principe, la rétention de sûreté prend fin lorsque la personne retenue ne présente plus les risques de dangerosité qui ont motivé le recours à cette mesure.
Toutefois, la rétention de sûreté peut se terminer <span class="miseenevidence">avant l'expiration du délai</span> prévu si la personne retenue fait une <span class="miseenevidence">demande de mise en liberté</span> et que :
La juridiction régionale de la rétention de sûreté accepte la demande
<span class="miseenevidence">Ou</span> que cette juridiction n'a pas répondu à la demande <span class="miseenevidence">dans un délai de 3 mois</span>.
Attention :
La demande de mise en liberté peut être effectuée uniquement <span class="miseenevidence">après un délai de 3 mois suivant la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R69580">décision définitive</a> </span>de placement en rétention de sûreté. Si elle est rejetée, la personne retenue doit respecter un nouveau délai de 3 mois pour faire une autre demande.
La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.
