Question-réponse
Vérifié le 11/06/2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) En règle générale, le recours à l'architecte est obligatoire pour élaborer les plans du dossier de permis de construire. Dans certains cas, ce recours n'est pas exigé pour les particuliers et les exploitants agricoles qui construisent ou modifient leurs constructions pour leur propre utilisation. En revanche, le recours à l'architecte est obligatoire pour les personnes morales. L'obligation de recourir à un architecte dépend du type de travaux. Le changement de destination d'un local ou d'un bâtiment peut aussi nécessiter le recours à un architecte. L'obligation de recourir à un architecte dépend de la surface de plancher de la construction. Le recours à un architecte est obligatoire pour la construction d'un bâtiment, comme une maison individuelle et dont la surface de plancher est supérieure à 150 m². Le recours à un architecte n'est pas obligatoire pour la construction d'un bâtiment, comme une maison individuelle et dont la surface de plancher est inférieure ou égale à 150 m². L'obligation de recourir à un architecte dépend de la surface de plancher de la construction après les travaux. Le recours à un architecte est obligatoire pour l'agrandissement d'une construction existante si la surface de plancher après travaux dépasse 150 m². Le recours à un architecte n'est pas obligatoire pour l'agrandissement d'une construction existante si la surface de plancher après travaux est inférieure ou égale à 150 m². Le particulier a l'obligation de recourir à un architecte pour agrandir une serre existante si ses dimensions après travaux dépassent une des limites suivantes : Le permis de construire est exigé pour le changement de destination d'un local d'une construction qui s'accompagne de la modification des structures porteuses ou la façade du bâtiment. L'obligation de recourir à un architecte dépend de la surface de la construction ou du local : Le recours à un architecte est obligatoire si la surface de plancher de la construction ou du local est supérieure à 150 m². Le recours à un architecte n'est pas obligatoire si la surface de plancher de la construction ou du local est inférieure ou égale à 150 m L'obligation de recourir à un architecte dépend du type de projet de construction. L'exploitant agricole peut être une personne physique ou une personne morale. L'obligation de recourir à un architecte dépend du type de projet de construction : L'obligation de recourir à un architecte dépend de la surface de plancher du bâtiment. L'exploitant agricole a l'obligation de recourir à un architecte pour une construction à usage agricole lorsque la surface de plancher ou l'emprise au sol dépasse 800 m². Il en est de même pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole. L'exploitant agricole n'a pas l'obligation de recourir à un architecte pour une construction à usage agricole dont à la fois la surface de plancher et l'emprise au sol sont inférieures ou égales à 800 m². Il en est de même pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole. L'exploitant agricole a l'obligation de recourir à un architecte pour édifier une serre si ses dimensions dépassent une des limites suivantes : Il en est de même pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole. L'obligation de recourir à un architecte dépend du type de construction : L'obligation de recourir à un architecte dépend de la surface de plancher et de l'emprise au sol du bâtiment après les travaux. L'exploitant agricole a l'obligation de recourir à un architecte pour agrandir une construction existante à usage agricole, si la surface de plancher ou l'emprise au sol après travaux dépasse 800 m². Il en est de même pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole. L'exploitant agricole n'a pas l'obligation de recourir à un architecte pour agrandir une construction existante à usage agricole, si la surface de plancher et l'emprise au sol après travaux sont inférieures ou égales à 800 m². L'exploitant agricole a l'obligation de recourir à un architecte pour agrandir une serre existante si ses dimensions après travaux dépassent une des limites suivantes : Il en est de même pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole. Une personne morale doit recourir aux services d'un architecte pour établir leur projet architectural quel que soit le projet de construction ou de travaux.
À savoir Le recours à un architecte n'est jamais obligatoire pour les projets soumis à déclaration préalable de travaux. Logement
Transfert d'un permis de construire ou d'aménager
Logement
Déclaration préalable de travaux (DP)
Logement
Ordre des architectes Dans quel cas doit-on recourir à un architecte ?
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La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.
À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.
Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.
Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.
En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.