Mise à jour du livret de famille

Fiche pratique

Pension alimentaire pour un enfant : montant, versement et révision

Vérifié le 12/03/2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Vous allez vous séparer ou vous êtes déjà séparés de l'autre parent de votre enfant et vous voulez recevoir une pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de votre enfant ? Nous vous expliquons comment faire fixer ou modifier le montant et les conditions de versement d'une pension alimentaire à l'amiable ou par décision judiciaire.

La pension alimentaire est une <span class="miseenevidence">contribution financière</span>, versée par l’un des parents à l’autre, pour participer aux frais liés à <span class="miseenevidence">l’entretien </span>et à <span class="miseenevidence">l’éducation</span> de l'enfant.

Son montant est fixé en fonction <span class="miseenevidence">des revenus</span> des parents et <span class="miseenevidence">des besoins</span> de l'enfant.

Cette obligation légale est due, <span class="miseenevidence">dès qu'un lien de <MiseEnEvidence><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R38490">filiation</a></span> est établi,</MiseEnEvidence> y compris par la voie de l'adoption.

Le parent <span class="miseenevidence">n'exerçant pas <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12506">l'autorité parentale</a></span> peut être obligé de payer une pension alimentaire envers son enfant.

La pension alimentaire peut être versée, que l'enfant soit en <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18785">garde classique ou en garde alternée</a></span>.

Le versement de la pension alimentaire peut être maintenu après la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F10435">majorité de l'enfant</a>, si ses besoins le justifient et qu'il n'est pas autonome financièrement.

La pension alimentaire contribue, <span class="miseenevidence">totalement ou partiellement</span> aux <span class="miseenevidence">besoins d'entretien et d'éducation</span> de votre enfant.

Elle couvre <span class="miseenevidence">les frais liés à la vie quotidienne</span> tels que la nourriture, les vêtements, les transports, les frais de logement, les loisirs, la cantine, etc.

<span class="miseenevidence">En plus </span>de la pension alimentaire, <span class="miseenevidence">la participation à des frais</span> supplémentaires peut être prévue par le jugement de divorce ou la convention amiable.

<span class="miseenevidence">Ces frais particuliers</span> sont de natures différentes, tels que :

  • Frais médicaux non couverts par la sécurité sociale ou la mutuelle
  • Frais de voyage scolaire, linguistique ou pédagogique
  • Frais de scolarité privée
  • Permis de conduire
  • Abonnement du téléphone portable, argent de poche
  • Frais de crèche et mode de garde
  • Loisirs, activité sportive, artistique et extra-scolaire.

Vous pouvez fixer <span class="miseenevidence">à l'amiable</span> le montant de la pension alimentaire dans une convention (convention parentale ou convention de divorce).

<span class="miseenevidence">En cas de désaccord</span>, le <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span> peut être saisi pour fixer le montant de la pension alimentaire.

  • La convention amiable peut être établie lors d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F10567">divorce par consentement mutuel</a>, d'une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F980">séparation de corps</a> ou une séparation des parents.

    • En cas de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F10567">divorce par consentement mutuel</a>, le montant de la pension alimentaire est fixé dans votre <span class="miseenevidence">convention</span> rédigée par vos avocats.

      La convention de divorce détermine son montant, sa date de versement et sa <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2010">revalorisation annuelle</a>.

    • En cas de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F980">séparation de corps par consentement mutuel</a>, le montant de la pension alimentaire est fixé dans votre <span class="miseenevidence">convention</span> rédigée par vos avocats.

      La convention de séparation de corps détermine son montant, sa date de versement et sa <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2010">revalorisation annuelle</a>.

    • Si vous êtes <span class="miseenevidence">séparé</span> de l'autre parent (fin de concubinage ou dissolution du Pacs), vous pouvez rédiger une<span class="miseenevidence"> convention</span>, appelée <span class="expression">convention parentale</span>.

      Cette convention parentale <span class="miseenevidence">fixe les obligations financières </span>de chacun à l'entretien et à l'éducation de votre enfant.

      Vous pouvez vous servir des modèles suivants :

      Formulaire
      Modèle de convention parentale - Résidence alternée

      Accéder au formulaire  

      Ministère chargé de la justice

      Formulaire
      Modèle de convention parentale - Résidence et droit de visite et d'hébergement

      Accéder au formulaire  

      Ministère chargé de la justice

      Vous pouvez demander <span class="miseenevidence">l'homologation </span>de la convention au <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span>. L'homologation confère <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R51102">force exécutoire</a> à la convention. En cas de difficulté avec l'autre parent (par exemple, le non paiement de la pension alimentaire), vous pourrez demander le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R56405">recouvrement forcé</a>.

      Formulaire
      Requête conjointe aux fins d'homologation d'une convention parentale

      Cerfa n° 16139*01

      Accéder au formulaire (pdf - 216.4 KB)  

      Ministère chargé de la justice

      Pour vous aider à remplir le formulaire :

      Formulaire annexe :

      Modèle de convention parentale pour que l'enfant réside chez l'un des parents et que l'autre dispose d'un droit de visite et d'hébergement.

      Modèle de convention parentale pour que l'enfant soit en résidence alternée chez ses 2 parents.

      Votre requête en homologation doit être adressée au <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span> du <span class="miseenevidence">lieu de résidence de votre enfant</span>.

      Où s’adresser ?

      Vous pouvez aussi vous adresser à la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R24582">Caf</a> ou la <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R24583">MSA</a> pour <span class="miseenevidence">rédiger une convention parentale</span> fixant le montant de la pension alimentaire, la date de versement et sa <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2010">revalorisation annuelle.</a>

      Par cette convention, vous vous engagez à <span class="miseenevidence">saisir conjointement</span> l'<a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R62155">Aripa</a> pour demander la délivrance d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R62164">titre exécutoire</a> qui permet la mise en place de <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F36407">l'intermédiation financière des pensions alimentaires</a>.

      Vous n'avez pas besoin de saisir le <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span>, ni de faire appel à un avocat.

  • En cas de désaccord, le juge peut rendre une décision sur la pension alimentaire que vous soyez divorcés ou séparés.

    • En cas de désaccord, vous pouvez faire <span class="miseenevidence">une demande</span> au <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span> pour déterminer le montant de la pension alimentaire, par <span class="miseenevidence">l'intermédiaire de votre avocat</span>.

    • En cas de désaccord, vous pouvez saisir le <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span> pour faire fixer la pension alimentaire.

      Vous pouvez le saisir <span class="miseenevidence">par <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12542">requête</a></span>.

      Formulaire
      Demande au juge aux affaires familiales (autorité parentale, droit de visite, pension alimentaire...)

      Cerfa n° 11530*11

      Accéder au formulaire  

      Ministère chargé de la justice

      Pour vous aider à remplir le formulaire :

      L'assistance d'un <span class="miseenevidence">avocat n'est pas obligatoire</span>.

      Si vous le souhaitez, vous pouvez prendre un avocat.

      Si vos ressources financières sont insuffisantes pour régler les honoraires de l'avocat, vous pouvez faire une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18074">demande d'aide juridictionnelle</a>.

Le montant de la pension alimentaire est déterminé en fonction des<span class="miseenevidence"> ressources des 2 parents</span>, du <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F18785">mode de garde</a></span> (alternée, classique ou réduite) et des <span class="miseenevidence">besoins de l'enfant</span> (âge, santé, handicap...).

Il peut toujours être fixé à l'amiable, que ce soit dans le cadre d'une séparation, d'une rupture de Pacs ou d'un divorce par consentement mutuel ou judiciaire.

Les éléments pris en compte pour déterminer le montant de la pension alimentaire sont notamment les suivants :

  • Avis d'imposition
  • Documents permettant d'établir vos revenus et vos charges.

Le parent qui <span class="miseenevidence">justifie</span> devant le <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a></span> qu'il ne peut pas subvenir à cette obligation pourra, à titre exceptionnel, en <span class="miseenevidence">être dispensé</span>.

 À noter

Les revenus des nouveaux conjoints, partenaires ou concubins <span class="miseenevidence">ne s'additionnent pas</span> aux revenus du <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12468">parent débiteur</a>. Cependant, ils <span class="miseenevidence">sont pris en considération</span> dans le paiement des <span class="miseenevidence">charges du foyer</span>. Un couple avec 2 des revenus a un <span class="expression">reste à vivre</span> plus important qu'une personne assumant seule le paiement des charges de son foyer.

Afin d'estimer le montant de la pension alimentaire, <span class="miseenevidence">un simulateur </span>est mis à votre disposition.

Cet outil se base sur vos déclarations. Le montant de la pension alimentaire que vous calculerez en utilisant ce simulateur est <span class="miseenevidence">strictement indicatif</span>.

Le juge peut <span class="miseenevidence">fixer librement</span> un autre montant en fonction des particularités de votre situation.

Simulateur
Simulateur de calcul de pension alimentaire

Accéder au simulateur  

Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

Si vous ne connaissez pas les revenus du parent débiteur, vous devez estimer le montant de la pension alimentaire dont vous avez besoin pour l'entretien et l'éducation de votre enfant. Le Jaf peut fixer la pension alimentaire au montant demandé. Il peut aussi le diminuer s'il estime que la demande est disproportionnée par rapport aux revenus du débiteur ou des besoins de l'enfant.

  À savoir

En cas de garde alternée, une pension alimentaire peut être demandée par le parent qui n'a pas suffisamment de revenus pour subvenir aux besoins de l'enfant quand il est à son domicile.

Dans la majorité des cas, la pension alimentaire est <span class="miseenevidence">une somme d'argent versée mensuellement</span>, comme indiquée dans votre convention ou votre jugement.

<span class="miseenevidence">Exceptionnellement</span>, la pension alimentaire peut avoir d'autres formes :

  • Prise en charge directe des frais engagés pour votre enfant
  • Jouissance d'un bien (un logement).

 À noter

Le fait d'héberger son enfant pendant les vacances n'entraîne pas de diminution du montant de la pension, car cette dernière doit être versée 12 mois sur 12.

Vous devez verser la pension alimentaire à compter du<span class="miseenevidence"> jour fixé</span> dans votre jugement ou votre convention.

Le versement de la pension ne cesse pas automatiquement <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F10435">à la majorité de votre enfant</a></span>. Il se poursuit jusqu'à <span class="miseenevidence">la fin de ses études</span> et l'acquisition de son <span class="miseenevidence">autonomie financière</span>.

De même, votre enfant majeur en situation de handicap ou <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R50230">majeur protégé</a> peut continuer de percevoir la pension alimentaire de ses parents.

  À savoir

Un enfant majeur peut <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F37236">demander une pension alimentaire</a> à ses père et mère auprès du juge aux affaires familiales dont dépend son domicile.

Pendant les périodes de vacances scolaires, la pension alimentaire doit être versée dans sa totalité <span class="miseenevidence">même si l'enfant est en vacances chez le parent qui la verse.</span>

Le montant de la pension alimentaire varie lorsque le jugement, la convention de divorce ou la convention parentale prévoit une <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R2289">clause d'indexation</a>. Cette indexation permet de suivre l'évolution du coût de la vie.

La <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F2010">revalorisation annuelle</a> doit être faite par le parent <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12468">débiteur</a> sans attendre que l'autre parent le lui réclame.

Si elle n'est pas faite par le débiteur, le parent qui reçoit la pension alimentaire peut le lui demander directement. Le paiement des revalorisations non versées peut faire l'objet d'un <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1249">recouvrement forcé</a>.

La <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F21023">révision de la pension alimentaire</a> est une <span class="miseenevidence">modification de son montant</span> ou de la <span class="miseenevidence">façon dont elle est versée</span> (obligation d'un virement bancaire, date de versement...).

La pension alimentaire peut être révisée <span class="miseenevidence">pour tenir compte de l’évolution des besoins de l’enfant et des revenus de chacun des parents (diminution ou augmentation)</span>.

Elle peut être fixée par une convention <span class="miseenevidence">amiable</span>.

<span class="miseenevidence">En cas de désaccord,</span> vous pouvez saisir le <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R45626">Jaf</a> qui statuera sur votre demande. Vous pouvez utiliser le formulaire suivant :

Formulaire
Demande au juge aux affaires familiales (autorité parentale, droit de visite, pension alimentaire...)

Cerfa n° 11530*11

Accéder au formulaire  

Ministère chargé de la justice

Pour vous aider à remplir le formulaire :

<span class="miseenevidence">L'avocat n'est pas obligatoire</span> pour engager cette procédure.

En cas de <span class="miseenevidence">non-paiement</span> de la pension alimentaire, vous pouvez demander son <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R56405">recouvrement</a></span>.

Il existe <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1249">différentes possibilités pour récupérer les sommes dues</a>.

Le fait de ne pas payer la pension alimentaire pendant <span class="miseenevidence">au moins 2 mois</span> constitue un <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R49229">délit</a> d'abandon de famille</span>.

La peine encourue pour ce délit est de <span class="miseenevidence">2 ans d’emprisonnement</span> maximum et<span class="miseenevidence"> <span class="valeur">15 000 €</span> d'amende</span>.

Celui qui ne reçoit pas la pension alimentaire peut <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F1435">porter plainte</a> auprès d'un commissariat de police ou d'une gendarmerie. Il peut également porter plainte par courrier au <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R1123">procureur de la République</a> du tribunal dont dépend le domicile du parent <a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=R12468">débiteur</a>.

La pension alimentaire<span class="miseenevidence"> versée ou perçue</span> doit être <span class="miseenevidence"><a href="https://stmeen-montauban.fr/mise-a-jour-du-livret-de-famille/?xml=F3170">déclarée sur la déclaration de revenus</a></span> de chacun des parents.

Pour en savoir plus

La mise à jour du livret de famille est bien plus qu’une simple formalité administrative ; c’est un acte chargé de symboles, marquant l’évolution d’une famille au fil du temps. Ce modeste document, parfois négligé dans son importance, devient le témoin fidèle des grandes étapes de la vie.

À travers les années, le livret de famille devient le réceptacle des souvenirs les plus précieux. Chaque naissance y est consignée avec soin, gravant dans ses pages l’arrivée d’un nouveau membre dans le cercle familial. Chaque mariage y est inscrit, célébrant l’union de deux êtres dans l’amour et la promesse d’un avenir commun.

Mais le livret de famille ne se limite pas aux joies des commencements. Il reflète également les épreuves surmontées et les changements survenus. Les divorces et les séparations y laissent leur trace, rappelant que chaque chemin familial comporte ses hauts et ses bas. Les décès sont également enregistrés, témoignant de la perte d’êtres chers et de leur place indélébile dans l’histoire familiale.

Ainsi, la mise à jour du livret de famille devient un rituel chargé d’émotions et de significations. C’est l’occasion de revisiter le passé tout en se tournant vers l’avenir, de reconnaître les liens qui nous unissent tout en honorant les épreuves surmontées. C’est un acte de préservation de l’histoire familiale, une manière de perpétuer le récit de ceux qui nous ont précédés et de préparer le terrain pour les générations futures.

En fin de compte, la mise à jour du livret de famille transcende sa simple fonction administrative pour devenir un symbole puissant de l’unité familiale, de la résilience face aux défis et de la continuité à travers le temps.